Documentation & information brevets

Stocks de données
Gestion des données et qualité
Classification des données
Recherche électronique
Information brevets


Stocks de données


Le nombre de documents interrogeables électroniquement dans la principale base de données de l’OEB a continué d’augmenter en 2006 et s’élève à 57,1 millions. Cette base de données couvre 78 pays et est accessible au public par le biais de la Recherche mondiale de brevets (esp@cenet).

Le nombre de documents en facsimilé numérisés de la littérature brevet et non-brevet s’est accru de 9,8 millions pour atteindre 71,1 millions de documents, soit une augmentation de 30 % par rapport à 2005. Des efforts particuliers ont été faits pour l’acquisition de nouvelles bases de données dans le domaine des normes de télécommunications et des connaissances traditionnelles.

Gestion des données et qualité

En 2006, plus de 4,2 millions de documents ont été ajoutés à la principale base de données bibliographiques ou ont été mis à jour dans celle-ci. La base comporte désormais les données bibliographiques de plus de 62 millions de documents et plus de 1,2 million de corrections ont été apportées pour améliorer la qualité des données. Le chargement de données bibliographiques coréennes a été l’une des réalisations essentielles : la base de données contient dorénavant un titre et un abrégé anglais pour chaque demande coréenne à compter de 2001.

La base de données « Citations » de l’OEB, qui contient des informations sur la littérature brevet et non-brevet citée dans les demandes et les brevets publiés, compte actuellement 70 millions de références concernant 14 millions de demandes et brevets publiés. Les travaux de contrôle de la qualité et de correction menés en 2006 ont entraîné 240 000 corrections manuelles concernant six millions de documents cités.

Les efforts ont été axés sur la refonte d’un système qui prenne en charge les procédures PCT au sein de l’Office. Ce système sert la volonté de l’Office de soutenir les utilisateurs en regroupant l’ensemble des services relatifs à l’administration des brevets sur une seule interface, plutôt que d’obliger les utilisateurs à recourir à des bases de données ou à des systèmes distincts. Les phases de développement, d’expérimentation du système et d’expérimentation de sa réception par les utilisateurs se sont achevées en 2006 et le nouveau système sera déployé au printemps 2007 en tant que composante essentielle, dans un outil d’affichage unique.

A la fin de l’année 2006, 17 Etats membres avaient reçu un ensemble EPTOS (Electronic Patent and Trademark Office System). Conformément au nouveau programme de coopération adopté par le Conseil d’administration à la fin de l’année 2006, EPTOS continuera à être déployé dans les autres pays intéressés, l’accent étant mis sur le traitement des procédures en matière de brevets, y compris les fonctions de la Recherche mondiale de brevets (esp@cenet) et du Registre européen (Register Plus). Tous les éléments constitutifs seront publiés en Open Source en 2007.

Classification des données

La mise en œuvre de la réforme de la classification internationale des brevets (CIB), qui est entrée en vigueur au début de l’année 2006, a constitué l’une des principales activités dans le domaine de la classification. Les procédures de révision du niveau élevé de la CIB et de reclassification des documents – nouvelle activité débutant en 2007 – ont été mises en place dans les temps, au second semestre 2006.

Des progrès ont également été accomplis dans plus de 50 sous-projets du projet Harmony, qui est mené actuellement par les offices engagés dans la coopération tripartite. Harmony vise à harmoniser les systèmes de classification de l’OEB, de l’Office des brevets du Japon (JPO) et de l’Office des brevets et des marques des Etats-Unis (USPTO), afin d’améliorer l’efficacité des recherches dans la documentation structurée.


Recherche électronique

A la fin de l’année 2006, l’outil de recherche stratégique et le principal système électronique de recherche permettaient d’effectuer une recherche complète dans plus de 331 millions de dossiers. 5 200 examinateurs de l’OEB et des offices de brevets des Etats membres et de pays tiers utilisent en moyenne chaque mois le système de recherche.

Information brevets

Des améliorations importantes ont été apportées à la Recherche mondiale de brevets (esp@cenet) au cours de l’année sous revue. La plus significative a été l’introduction d’une fonction de traduction automatique, qui permet aux utilisateurs de traduire un passage d’un document de brevet de l’anglais vers l’allemand, l’espagnol et le français, et vice-versa.

esp@cenet dispose également d’une nouvelle fonction intitulée „liste des citants“, qui indique l’endroit où un document de brevet a été cité dans des rapports de recherche pour des demandes de brevet ultérieures. Des hyperliens automatiques vers le Registre européen (Register Plus) sont désormais générés lorsque le dossier d’une demande de brevet européen est visualisé. L’OEB a en outre introduit en juin une interface en langue japonaise, rendant le service encore plus pratique pour les utilisateurs japonais.

Afin d’exploiter pleinement le potentiel de la technologie XML, l’Office a commencé à baliser les références citées par le demandeur dans le corps de la description de la demande de brevet. Les citations balisées sont rendues accessibles dans les bases de données et sont affichées à la fin des documents de brevets européens, permettant aux utilisateurs d’appeler les documents cités grâce au Serveur de publication européen.

Les commentaires et suggestions des 27 institutions qui avaient reçu la première édition de la base de données statistiques mondiale en matière de brevets ont servi de base à une édition révisée et mise à jour, qui a été distribuée à l’automne 2006.

Les produits d’information brevets de l’Office basés sur disque optique (ESPACE) sont désormais également disponibles en ligne. Cet accès en ligne offre un plus grand choix dans la manière d’utiliser les produits traditionnels sur disque optique, qui sont une alternative professionnelle aux services gratuits sur Internet.

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