Connaissances et apprentissage

Académie européenne des brevets

L'Académie européenne des brevets, qui représente au sein de l'OEB l'entité centrale assurant des formations externes, a poursuivi l'organisation de nombreuses formations destinées à l'industrie et aux acteurs du système des brevets.

Trois manifestations publiques importantes ont été organisées à l'intention de l'industrie et des consultants : "Questions relatives à la recherche 2008" en avril, qui a attiré 200 chercheurs de brevets issus de l'industrie ; "Développer les entreprises grâce à la PI" en juillet à l'Université Bocconi de Milan, avec plus d'une centaine de participants ; "Financer l'innovation" en novembre à Venise, en partenariat avec l'Office italien des brevets et des marques et l'Université internationale de Venise, qui a attiré plus de 120 personnes.

Les séminaires destinés aux consultants et aux spécialistes du transfert de technologie comprenaient quatre ateliers stratégiques PI faisant partie du projet "ip4inno" de la Commission européenne, tandis que deux ateliers dédiés aux brevets et à la recherche dans des bases de données (pour des chercheurs en biotechnologies) se sont tenus en septembre.

L'Académie a lancé une série de projets en collaboration avec l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (epi) et le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Industrielle (CEIPI), afin de renforcer la formation professionnelle des conseils en propriété industrielle et la formation des candidats à l'examen européen de qualification (EEQ), dans le but de leur donner à tous des outils supplémentaires pour préparer l'examen.

En novembre, quelque 125 mandataires en brevets européens ont participé à la première manifestation "Questions relatives à l'examen" à La Haye, laquelle comprenait des sessions plénières sur des questions d'intérêt général et des ateliers interactifs permettant aux participants d'échanger des connaissances et des expériences avec des examinateurs travaillant dans des domaines qui les intéressent.

En novembre également, l'OEB et l'European Patent Lawyers Association (EPLAW) ont organisé le quatrième Forum des juges européens à Venise, poursuivant ainsi leurs efforts en vue de favoriser un débat de haut niveau sur l'orientation future du système des brevets en Europe.

En décembre, plus d'une centaine de représentants des milieux universitaires et des offices nationaux se sont réunis à La Haye, afin de définir les moyens de mettre en oeuvre les actions envisagées dans leurs feuilles de route nationales sur la diffusion de la PI dans les universités. Ces actions visent à promouvoir l'enseignement de la PI liée aux brevets dans les universités et à encourager les universités à tirer le meilleur parti de leur propre PI.

Les deux modules de conclusion du Programme de formation pour le soutien à l'innovation, conçu pour aider les offices nationaux de la PI à favoriser l'innovation et le transfert de technologie dans leurs propres pays, se sont tenus en 2008. Plus de 40 séminaires de formation consacrés à la procédure de délivrance des brevets ont été organisés dans les locaux de l'OEB et dans les offices nationaux de Croatie, d'Espagne, de Grèce et du Portugal, attirant plus de 700 agents d'offices nationaux et de fonctionnaires.

Conférences, salons et expositions

Quelque 300 responsables politiques, experts en brevets et représentants d'entreprises se sont réunis en mai à Ljubljana à l'occasion du deuxième Forum européen des brevets, afin de débattre de la manière dont le système actuel des brevets peut soutenir les innovations destinées à lutter contre les changements climatiques. D'éminents spécialistes venus du monde entier ont évalué de manière réaliste la situation environnementale actuelle et les futures tendances, tandis que se tenaient des tables rondes consacrées à des questions urgentes et des séminaires présentant les aspects de la procédure de délivrance pertinents pour les technologies climatiques. M. Andrej Vizjak, ministre slovène de l'économie, M. Günter Verheugen, Vice-Président de la Commission européenne et M. Yvo de Boer, Secrétaire exécutif de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, figuraient parmi les principaux intervenants.

Le forum s'est tenu en même temps que la cérémonie de remise des prix de l'inventeur européen de l'année, qui honore des pionniers dont les inventions ont bouleversé notre quotidien et contribué à renforcer la compétitivité de l'Europe. Le Président slovène, M. Danilo Türk, a remis le prix aux inventeurs d'un traitement révolutionnaire contre le sida, d'une carrosserie de voiture en aluminium plus légère et écologique, d'un ophtalmoscope puissant mais indolore, et d'un robot conçu pour repousser les limites de la chirurgie médicale.

La conférence annuelle des centres européens d'information brevets (PATLIB2008) a eu lieu à Varsovie en mai et a attiré quelque 370 professionnels de la PI venus de 34 pays, dont 29 Etats membres. La conférence a débattu des problèmes auxquels le réseau PATLIB est confronté, l'objectif étant de le préparer à l'avenir.

La Conférence annuelle sur l'information brevets, qui s'est tenue à Stockholm en octobre et qui a été suivie par quelque 400 chercheurs de brevets et spécialistes, a abordé la question de la qualité des bases de données de brevets. Elle a conclu que la qualité de l'information brevets ne peut être garantie que si chaque maillon de la chaîne partage le souci de la qualité, depuis le demandeur ou le mandataire qui rédige la demande de brevet initiale, jusqu'aux chercheurs de brevets, en passant par les offices de brevets.

En 2008, l'OEB a pris part à dix expositions et salons au cours desquels il a donné des présentations publiques et des séminaires axés sur la biotechnologie, la nanotechnologie et l'informatique. L'Office a également participé à six autres manifestations afin de promouvoir ses produits et services d'information brevets.

Mandataires agréés

Au cours de l'année, 702 personnes ont été ajoutées à la liste des mandataires agréés, 241 ont été radiées, et 1 655 ont demandé que les renseignements les concernant soient modifiés. Le nombre total de mandataires agréés en activité figurant sur la liste au 31 décembre était de 9 356, contre 8 866 un an auparavant. 63 % des personnes inscrites sur la liste ont été reçues à l'examen européen de qualification (EEQ).

31 nouveaux groupements de mandataires agréés ont été enregistrés et un radié, ce qui porte à 250 leur nombre total. C'est l'Allemagne qui compte le plus de groupements de ce type, suivie de la Suisse et du Royaume-Uni. Avec l'inscription de 58 nouveaux avocats, le nombre total d'avocats à agir en qualité de mandataires près l'OEB s'élève désormais à 1 274. Fig.1

L'EEQ 2008 a eu lieu en mars. Sur les 2 309 candidats, soit un nombre très comparable à celui de 2007, 2 065 ont effectivement passé l'examen. Le nombre de candidats reçus est passé de 407 à 673, le taux de réussite s'établissant à 32,6 %.

Un nouveau règlement relatif à l'EEQ donne davantage de flexibilité aux candidats pour passer l'examen et prévoit l'introduction d'un examen préliminaire en 2011. Ces mesures, entre autres, permettront d'améliorer la formation des candidats à l'examen.  

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