Rapports annuel 2011 - Faits marquants en 2011

Faits marquants en 2011

2011 a été une année record pour l'OEB. Nous avons reçu près de 250 000 demandes de brevet, soit le nombre le plus élevé au cours de nos 34 ans d'histoire. Ce niveau d'activité montre que les brevets européens sont très prisés dans le monde et que l'Europe reste attractive pour les industries innovantes.

Parallèlement, les brevets ont suscité un intérêt médiatique sans précédent, les fabricants de téléphones mobiles et les sociétés informatiques se livrant bataille pour obtenir des droits technologiques dans le monde. La propriété intellectuelle (PI) et les offices de la PI ont ainsi été placés davantage sous le feu des projecteurs.

La délivrance de brevets de grande qualité est restée la priorité absolue de l'OEB en 2011. Seuls des brevets solides protègent les intérêts des inventeurs et du grand public, et seuls des brevets de grande qualité peuvent garantir la sécurité juridique qui est si cruciale pour les inventeurs, aussi bien pour protéger leurs inventions que pour éviter d'enfreindre les droits de leurs concurrents.

Nous avons donc été ravis d'apprendre que les utilisateurs nous classent à nouveau comme le meilleur office de brevets au monde dans deux études indépendantes sur la qualité des brevets réalisées en 2011 (l'enquête "Benchmarking Survey" menée par IAM/Thomson Reuters et l'étude "PatQual" commandée par l'UE).

Pour maintenir et consolider cette réputation, nous avons redoublé nos efforts visant à améliorer nos procédures, nos outils techniques et l'environnement de travail de nos examinateurs, en déverrouillant l'accès au plus vaste corpus d'informations techniques au monde et en approfondissant notre collaboration avec nos partenaires européens et internationaux. Nous avons ainsi contribué à améliorer l'environnement de l'innovation en Europe, tout en affinant notre stratégie pour l'avenir.

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