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Secrétariat du Conseil d’aministration

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Le secrétariat du Conseil est le secrétariat officiel du Conseil d’administration de l’Organisation européenne des brevets. Il est mis à la disposition du Conseil d’administration pour lui permettre d’accomplir sa mission. Le secrétariat est chargé d’organiser et de coordonner toutes les sessions du Conseil d’administration, ainsi que les réunions de ses organes ; il prépare et diffuse les documents, assiste le Président du Conseil, établit les ordres du jour et rédige les procès-verbaux.

La plupart des documents destinés aux sessions du Conseil d’administration et aux réunions de ses organes sont présentés par le Président de l’Office européen des brevets. Le secrétariat du Conseil constitue donc le lien entre le Président du Conseil d’administration et le Président de l’Office européen des brevets.

Le secrétariat du Conseil est également responsable de l’organisation des Conférences diplomatiques ; il assure en outre le secrétariat du Collège des commissaires aux comptes.

M. Yves Grandjean est le chef du secrétariat du Conseil ; il dirige actuellement une équipe de 10 personnes.

Contact :
OEB
D-80298 Munich
Phone +49-89 / 2399 - 1101
Fax : +49-89 / 2399 - 2891
courriel : council_secretary@epo.org

 

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