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Documentation


2005

CA/8/05 Encourager l'innovation en améliorant l'infrastructure locale de la PI en Europe 25-02-2005
CA/9/05 La complémentarité des systèmes de brevet en Europe - Groupe de travail 1 : Mandat 25-02-2005
CA/16/05 Programme de formation pour le soutien à l'innovation 30-03-2005
CA/42/05 Pour de meilleures synergies dans le système du brevet européen ; suivi 20-05-2005
CA/61/05 Un réseau brevets pour promouvoir l'innovation en Europe 25-02-2005
CA/64/05 Le "Priority Choice" 25-02-2005
CA/65/05 Commentaires sur le "Priority Choice" 25-02-2005
CA/73/05 La voluminosité croissante des demandes de brevets reçues par l'OEB et son impact sur le système européen des brevets 30-05-2005
CA/74/05 Réduction de la taxe due pour la recherche européenne complémentaire dans le cas où le rapport de recherche internationale a été établi par une administration nationale du PCT en Europe 25-04-2005
CA/82/05 Le processus des brevets en Europe 19-05-2005
CA/83/05 Synthèse des discussions concernant la requête de la Finlande et dans le cadre du débat stratégique sur l'avenir de la coopération PCT en Europe lors de la 101e session du Conseil d'administration (Munich, 15 - 17 mars 2005) 25-04-2005
CA/91/05 Proposition pour un processus de coopération européenne en matière de brevets 18-05-2005
CA/92/05 Remarques concernant la situation des brevets en Europe 18-05-2005
CA/94/05 Déclaration conjointe relative au réseau européen en matière de brevets 31-05-2005
CA/109/05 Strategy Debate; Presentation by the Chairman of the Administrative Council - Seulement en anglais - 10-06-2005
CA/111/05 Réduction de la taxe due pour le rapport complémentaire de recherche européenne dans le cas où le rapport de recherche internationale a été établi par une administration nationale du PCT en Europe 09-06-2005
CA/128/05 Propositions au titre du CA/94/05 25-11-2005
CA/128/05 Add. 1 Propositions au titre du document CA/94/05 -
Annexe 4 : Aperçu de la coopération future entre l'OEB et les Etats membres
09-12-2005
CA/130/05 Réduction de la taxe due pour la recherche européenne complémentaire dans le cas où le rapport de recherche internationale a été établi par l'Office des brevets et des marques des Etats-Unis, l'Office des brevets du Japon, l'Office coréen de la propriété intellectuelle, l'Office chinois de la propriété intellectuelle, l'Agence de la Fédération de Russie pour la propriété intellectuelle, les brevets et les marques, ou l'Office australien des brevets 07-10-2005
CA/150/05 Futurs accords de coopération entre les administrations européennes du PCT 24-10-2005
CA/169/05 Déclaration conjointe relative au réseau européen en matière de brevets 24-11-2005
CA/177/05 Coût net de la procédure de délivrance de brevets pour l'OEB et taxes des déposants pour différentes voies de dépôt 09-12-2005
CA/180/05 Taxes et prix de revient pour les demandeurs suédois de brevets européens 30-11-2005
CA/182/05 CA/180/05 Taxes et prix de revient pour les demandeurs EP suédois - Réponse de l'OEB 09-12-2005

2006

CA/5/06 Commentaires sur le document CA/128/05 – Délégation hongroise 20-01-2006
CA/6/06 Commentaires de la délégation suédoise concernant le document CA/128/05 20-01-2006
CA/7/06 Commentaires de la délégation roumaine concernant le document CA/128/05 13-01-2006
CA/26/06 Observations de la délégation suisse au sujet du CA/128/05 09-02-2006
CA/61/06 Commentaires des délégations française et allemande concernant le document CA/128/05 03-02-2006
CA/63/06 Le débat stratégique : la marche à suivre 15-02-2006
CA/68/06 Dutch paper on the strategy debate - Seulement en anglais 15-02-2006
CA/74/06 Commentaires de la délégation belge concernant le document CA/128/05
CA/76/06 Observations concernant le document CA/177/05 ("Coût net de la procédure de délivrance de brevets pour l'OEB et taxes des déposants pour différentes voies de dépôt") 24-02-2006
CA/77/06 Coût net pour l'OEB de la recherche et de l'examen pour différentes voies de dépôt 03-03-2006
CA/90/06 Commentaires de la République Slovaque sur le document CA/128/05 27.03.2006
CA/91/06 Remarques et commentaires de l'office de Chypre sur le débat stratégique 27.03.2006
CA/95/06 Strategy debate contributions - Seulement en anglais 07.04.2006
CA/95/06 Add. 1 Strategy debate contributions - Seulement en anglais 07.04.2006
CA/115/06 Etat des lieux du monde des brevets en Europe, au Japon et aux Etats-Unis 09.06.2006
CA/116/06 Synthèse de l'atelier de Hohenkammer réunissant les membres du Conseil d'administration, d'autres décideurs européens et des membres de l'OEB 20-06-2006
CA/120/06 Résumé des propositions dans le cadre du réseau européen en matière de brevets (REB) 08-06-2006
CA/121/06 Document de lancement de projet - Projet pilote d’utilisation (PPU) - (Phase de conception détaillée) 08-06-2006
CA/122/06 Mandat et attributions d'un groupe de travail en charge du Système de qualité européen 08.06.2006
CA/123/06 Activités d’assistance aux utilisateurs au sein du réseau européen en matière de brevets 08.06.2006
CA/124/06 Politique de coopération au sein du réseau européen en matière de brevets sur la base du concept de Partenariat 08.06.2006
CA/125/06 Future charge de travail 08.06.2006
CA/126/06 Projet de décision du Conseil d'administration relative aux cinq éléments du réseau européen en matière de brevets (REB) 08.06.2006

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