OPI du Royaume-Uni

L’Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni propose toute une gamme de recherches en matière de brevets, concernant notamment l’état de l’art, la brevetabilité, la validité, la liberté d’exploitation (contrefaçon) et les recherches visant à évaluer l’innovation pour les organismes d’octroi de bourse.

Il est également possible de bénéficier de services sur mesure.

Nous offrons par ailleurs un service de recherche de marque déposée et de conseil.

Coûts habituels :

Toutes les requêtes de demande de brevets sont d'abord évaluées, puis une estimation gratuite des coûts est délivrée dans un délai de trois jours ouvrables.

• Les coûts pour les recherches de brevetabilité débutent typiquement à 750 GBP.
• Les coûts pour les recherches de validité débutent typiquement à 1 500 GBP.
• Les coûts pour la liberté d'exploitation débutent typiquement à 1 500 GBP.
  
  
• Les recherches de marques se montent à 80 GBP par marque dans trois catégories au maximum, et à 10 GBP par catégorie supplémentaire.

Tous les prix sont soumis, le cas échéant, à la TVA du Royaume-Uni.

Possibilité d’effectuer des recherches dans tous les domaines techniques.

Requêtes en anglais
Rapports en anglais

http://www.ipo.gov.uk/sas

Service de recherche et de conseil
Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni
Concept House, Cardiff Road
Newport, NP10 8QQ

Tèl.: +44 (0)1633 811010
Fax.: +44 (0)1633 811020

E-mail: sas@ipo.gov.uk

Nos recherches sont menées par nos 200 examinateurs de brevets et de marques, formés de manière experte, hautement qualifiés et doués d'une expérience considérable. Nous avons obtenu la certification ISO 9001:2000 en reconnaissance de nos normes de qualité pour les recherches de brevets. Nous délivrons habituellement nos rapports de recherches dans un délai de dix jours ouvrables, à compter de la date à laquelle nous recevons votre confirmation quant à la conduite de la recherche.

Nous proposons également un service de médiation, afin que les parties opposées puissent discuter de la propriété intellectuelle avec l'aide d'une personne indépendante ou d'un médiateur, sans devoir recourir à une juridiction. Pour plus de détails, merci de nous contacter.