Organisations internationales, coopération tripartite et IP5

Delegates

L'OEB participe à une série d'activités de coopération multilatérale.

Coopération tripartite

En 1983, l'OEB, le JPO et l'USPTO - à l'époque, les trois plus grands offices de brevets - ont initié une coopération tripartite pour étudier les moyens de résoudre des problèmes communs d'automatisation. Trente ans plus tard, les activités de coopération se poursuivent à un rythme soutenu et couvrent désormais des domaines tels que la documentation, les normes de données et l'information brevets.

Les dirigeants des offices engagés dans la coopération tripartite se réunissent tous les ans pour définir leur stratégie et faire le point sur leurs activités.

IP5

En 2007, l'émergence de deux nouveaux grands acteurs (la Chine et la Corée) et la progression constante du nombre de dépôts et ses conséquences pour les arriérés ont entraîné la formation du forum "IP5", qui se compose des trois offices engagés dans la coopération tripartite et des offices de brevets de la République populaire de Chine (SIPO) et de Corée du Sud (KIPO).

Les activités IP5 se concentrent sur le partage du travail et les moyens d'éviter les duplications inutiles de tâches. 

Comme pour la coopération tripartite, les dirigeants des offices IP5 se réunissent chaque année pour définir leur stratégie et faire le point sur leurs activités.

OMPI

L'OMPI - l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle - est un observateur permanent aux réunions tripartites et IP5 ainsi qu'un partenaire stratégique de longue date de l'OEB. Les activités de coopération entre l'OMPI et l'OEB visent, entre autres, à permettre l'échange de documents PCT de manière entièrement électronique ainsi qu'à améliorer l'échange numérique des produits d'information brevets.

OHMI

Nous collaborons également étroitement avec l'OHMI, l'agence de l'UE chargée d'enregistrer les marques, dessins et modèles, afin de sensibiliser les utilisateurs aux droits de PI et d'améliorer les services pour les entreprises qui recourent aux systèmes de PI en Europe.

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