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Conférence epolineâ de l'Office européen des brevets à Nice : L'Europe aborde une nouvelle ère dans les services en ligne pour le brevet

Munich/La Haye : Nice accueillera du 3 au 5 décembre 2002 la toute première conférence annuelle epoline^® . epoline^® est le service de l'Office européen des brevets (OEB) qui permet de déposer des demandes de brevet et d'accéder aux systèmes d'information de l'OEB via l'Internet. epoline^® est le service gratuit le plus complet dans le domaine du brevet.

La conférence mettra en relief l'engagement de l'OEB dans le processus d'ouverture et de transparence qui touche tous les aspects de la procédure de délivrance des brevets. Les services epoline^® simplifient l'accès au système du brevet en Europe et contribuent de façon significative à la gestion efficace de l'innovation dans le monde des affaires et dans l'industrie.

Réunis dans le cadre de la conférence, des experts éminents du monde des affaires et de la propriété intellectuelle aborderont les questions fondamentales liées à la valeur économique des droits de propriété intellectuelle. Des intervenants tels que M. Ingo Kober, Président de l'Office européen des brevets, M. Daniel Hangard, Directeur général de l'Institut National de la Propriété Industrielle, M. Pierre Breese (Breese Majerowicz, France), M. Hugues Souparis (Hologram.Industries, France), ainsi que M. Baruch Lev, économiste américain de renom, feront part de leur expérience du système du brevet en présentant des études de cas, et partageront leur vision du rôle eminent que le système des droits de propriété intellectuelle joue dans l'économie moderne.

Cet événement sera une excellente occasion de se familiariser avec les divers produits et services epoline^® et de se rendre compte des avantages qu'ils apportent aux innovateurs et au monde des affaires en Europe. Des formateurs expérimentés de l'OEB organiseront des séminaires et des ateliers pratiques en allemand, en anglais et en français. Cet événement verra aussi le lancement officiel du dépôt en ligne de demandes de brevet national, européen et international en France.

La conférence coïncidera avec le lancement du sixième Programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (2002 - 2006), lequel est doté d'un budget de 17,5 milliards d'euros pour la recherche à coûts partagés dans l'Union européenne. Les services epoline^® contribueront à assurer la protection juridique des résultats et innovations issus de cette recherche, participant ainsi de façon décisive au développement de l'économie européenne.

La conférence devrait revêtir un intérêt particulier pour les cabinets des conseils en propriété industrielle et tous ceux qui interviennent dans le développement et la protection de la propriété intellectuelle.

Contact:

Declan Kirrane
ISC
Tél. +32 2 282 4000
Fax +32 2 282 4001
GSM + 32 494 34 60 40
epoline@isc-europe.com

Note de l'éditeur

OEB : l'Office européen des brevets délivre des brevets européens pour les Etats parties à la Convention sur le brevet européen (CBE), signée à Munich le 5 octobre 1973 et entrée en vigueur le 7 octobre 1977. Il est le bras exécutif de l'Organisation européenne des brevets, institution intergouvernementale créée dans le cadre de la CBE, dont les membres sont les Etats parties à la CBE.
http://www.european-patent-office.org/

Etats membres de l'OEB : Les Etats suivants sont actuellement membres de l'Organisation européenne des brevets : Autriche ; République hellénique ; Belgique ; Irlande ; Suisse ; Italie ; Chypre ; Liechtenstein ; Allemagne ; Luxembourg ; Danemark ; Monaco; Espagne ; Pays-Bas ; Finlande ; Portugal ; France ; Suède ; Turquie ; Royaume-Uni ; République de Bulgarie ; République d'Estonie ; République tchèque ; République slovaque.

PC : le programme-cadre pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration est le principal instrument du financement de la recherche dans l'Union européenne. Le PC est proposé par la Commission européenne et adopté par le Conseil et le Parlement européen suivant la procédure de codécision. Le sixième Programme-cadre (FP6) couvre la période 2002-2006.