Notre système de gestion de la qualité

Le système de gestion de la qualité (SGQ) mis en œuvre à l'OEB a pour objectif de veiller à ce que les produits et les services fournis à nos utilisateurs soient conformes à toutes les exigences pertinentes et comblent ou dépassent les besoins et les attentes des utilisateurs. C'est là notre "engagement pour l'excellence". Notre approche intégrée de la qualité se concentre sur le suivi des procédures et l'examen régulier par la direction des résultats selon une série de critères.

QMS video preview image Le SGQ s'étend à la procédure des brevets, qui comprend les processus opérationnels suivants :

  • recherche et examen ;
  • opposition ;
  • limitation et révocation et
  • les activités d'information brevets et post-délivrance.

La stratégie en matière de qualité doit nous permettre de rester en tête en matière de qualité et d'apporter constamment de nouvelles améliorations. Pour y parvenir, il est nécessaire de :

  • fixer de manière systématique des objectifs en matière de qualité ;
  • définir les mesures à prendre et mettre à disposition les ressources nécessaires pour les mettre en œuvre ;
  • mesurer de nombreux aspects de qualité à différents stades de la procédure des brevets ;
  • procéder à une analyse des résultats ;
  • demander à nos utilisateurs de nous faire part de leurs commentaires ;
  • rendre le système plus performant à l'aide de mesures de correction et de prévention systématiques.

La direction revoit régulièrement le SGQ afin d'évaluer son efficience et son efficacité et décide, le cas échéant, des modifications nécessaires.


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