L'importance des brevets de haute qualité

Benoît Battistelli (JPG)

Au fil des ans, l'OEB a acquis une réputation d'acteur de premier plan sur la scène mondiale en ce qui concerne la qualité de ses brevets. À plusieurs reprises, nos utilisateurs nous ont attribué les meilleures notes dans le cadre d'enquêtes d'opinion indépendantes.

Nous ne pouvons cependant pas nous reposer sur nos lauriers. Il s'agit au contraire de maintenir, et même d'améliorer, la qualité de nos produits et de nos services.

Certes, il est de plus en plus difficile de fournir des produits et des services de qualité. Le nombre de demandes de brevet augmente dans le monde entier et nos services s'en trouvent toujours plus sollicités. La croissance rapide de l'état de la technique, notamment en Asie, se traduit par de vastes volumes de données à rechercher au moment d'évaluer la brevetabilité de chaque invention examinée. De plus, la complexité et l'interconnexion des technologies ne cessent de croître. Nous devons nous adapter et faire face à ces défis.

C'est pourquoi nous avons fait de la qualité notre priorité stratégique, conformément à la série de feuilles de route élaborées en 2010 et actuellement appliquées par l'OEB dans un élan d'optimisation des structures et des procédures. Ces mesures sont essentielles pour garantir la pertinence du système du brevet européen.

Dans le cadre de cette politique, nous avons récemment obtenu la certification ISO 9001 pour notre système de gestion de la qualité dans la procédure de délivrance des brevets. Sa mise en œuvre fournira un cadre efficace et transparent pour une amélioration continue, et nous aidera à renforcer notre rôle moteur en matière de qualité des brevets.

Évidemment, nous ne pourrions pas satisfaire à nos normes de qualité rigoureuses sans les compétences et l'engagement de notre personnel. L'OEB veille à ce que ses agents disposent de formations et d'instruments à la pointe de la technique pour leur permettre de travailler encore mieux et avec encore plus d'efficacité.

Il est également nécessaire que nos performances soient évaluées de manière régulière et objective. Dans cette optique, nous nous mettons à l'écoute de nos utilisateurs, recueillons leurs observations et en tirons des enseignements. Dès le début, l'OEB a pris en considération l'avis de ses utilisateurs et du grand public, de manière à tenir compte des différents intérêts. Ces concertations se font sous diverses formes et vont des consultations ouvertes aux rencontres directes, en passant par des enquêtes régulières auprès des utilisateurs. Notre ouverture est plus que jamais la clé de notre succès.

Seuls des brevets de grande qualité garantissent la sécurité juridique si essentielle pour les entreprises innovantes qui cherchent à protéger leurs inventions sur un marché très concurrentiel et mondialisé. De même, seuls des brevets de grande qualité permettent au système de brevet européen d'être une plateforme efficace et fiable favorisant l'innovation, la croissance économique et l'emploi.

B. Battistelli

Benoît Battistelli
Président

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