Information à l'intention des utilisateurs du logiciel BiSSAP
Dans l'outil de dépôt de listages de séquences BiSSAP (version 1.1 ou antérieure) des problèmes isolés peuvent se produire lors de la création de listages de séquences pour des demandes de brevet.
Une mise à jour du logiciel est en développement et pourra bientôt être téléchargée ici.
Nous recommandons vivement aux utilisateurs de BiSSAP qui se servent de la version 1.1 ou d'une version antérieure pour créer et contrôler des séquences, ou encore pour générer ou importer des listages de séquences, de vérifier la conformité des listages avec les indications figurant dans la description/les dessins (numéros des séquences ID, etc.) ainsi qu'avec les exigences de forme de la norme ST.25 de l'OMPI afin de prévenir d'éventuelles pertes de droits ou d'éviter que l'exposé ne soit incomplet.
A propos de BiSSAP
BiSSAP est un logiciel conçu pour faciliter la création de listages de séquences destinés aux demandes de brevet contenant des séquences biologiques (voir la règle 30 CBE, la règle 5.2 PCT ainsi que la Décision du Président de l'OEB et le Communiqué de l'OEB en date du 28 avril 2011 (JO OEB 6/2011, 372 s.)).
Il a été développé par l'Office européen des brevets en collaboration avec les offices nationaux de brevets et l'Institut européen de bioinformatique.
BiSSAP permet de préparer et de vérifier des séquences, de générer les fichiers des listages de séquences à déposer, d'importer des listages de séquences existants à la norme OMPI ST. 25 et de convertir les listages de séquences en différents formats (norme OMPI ST. 25 et proposition de XML). Grâce à un module de "vérification par lots", les utilisateurs du logiciel peuvent également contrôler des collections de listages de séquences.
Informations relatives aux séquences contenues dans des brevets :
Le site Internet de l'EBI vous permet de consulter les informations publiées relatives aux séquences contenues dans des brevets, ainsi que d'autres ressources concernant les données brevets publiées qui ont trait aux sciences de la vie.
Matériel et logiciels nécessaires :
BiSSAP fonctionne sous les systèmes d'exploitation suivants :
Votre station de travail doit par ailleurs présenter la configuration technique suivante :
BiSSAP est une application bureautique qui ne nécessite pas de connexion Internet. Toutefois, les taxonomies et certaines pages d'aide sont mises à jour automatiquement lorsque la station de travail est connectée à l'Internet.
Pour toute question, veuillez envoyer un courrier électronique à l'adresse bissap@epo.org
PatentIn est un logiciel conçu pour faciliter la préparation des demandes de brevet contenant des séquences d'acides nucléiques et d'acides aminés. Pour de plus amples informations et pour les téléchargements, rendez-vous sur le site Internet de l'USPTO.