Comment utiliser l'interface de recherche avancée pour les décisions des chambres de recours

Le texte qui suit est partiellement adapté de ressources Google.

• Introduction
• Infobulles
• Exemples de termes de recherche
• Majuscules
• Orthographe
• Tri par dates
• Élargir la recherche
• Affiner la recherche
• Exclure certains mots
• Rechercher des expressions
• Caractères génériques
• Rechercher certains types d'affaires
• Limiter la recherche aux chambres de recours techniques
• Rechercher dans un intervalle de dates
• Langue de la procédure et données relatives à la publication/distribution
• Afficher les métadonnées dans les résultats
• Remise à zéro avant une nouvelle recherche
• Mis en évidence des résultats
• S'abonner à un flux RSS

Introduction

Pour trouver un document, taper les termes de recherche dans le champ de recherche, puis faire Enter ou cliquer sur le bouton Rechercher. Une page de résultats apparaît, avec une liste de documents et de pages en rapport avec la recherche, les plus pertinents en haut. Par défaut, seules les pages qui contiennent les termes de recherche apparaissent. Si l'on souhaite élargir la recherche, on peut utiliser moins de termes. Inversement, en utilisant plus de termes, on restreint la recherche. Il n'est pas nécessaire de taper "et" entre les termes.

Infobulles

Le cas échéant, nous avons intégré des infobulles qui expliquent comment utiliser les champs de recherche correspondants. Il vous suffit de placer le curseur de la souris sur l'icône "i". A titre d'exemple, voici l'infobulle du champ de recherche "Numéro de l'affaire" :

Exemples de termes de recherche

Un exemple de syntaxe est indiqué au-dessus du champ de recherche, du côté droit. Le moteur de recherche n'est pas sensible à la casse (autrement dit, il ne fait pas la distinction entre "h" et "H"). L'exemple suivant montre comment saisir un code CIB :

Majuscules

Les recherches ne sont pas sensibles à la casse. Toutes les lettres sont traitées comme des minuscules, peu importe comment elles sont tapées. On obtiendra donc le même résultat pour "Convention sur le Brevet Européen", "Convention sur le brevet européen" et "convention sur le brevet européen".

Orthographe

La collection contient des documents en trois langues, à savoir l'allemand, l'anglais et le français. Le moteur de recherche est souple en ce qui concerne l'utilisation des signes diacritiques. Il accepte par exemple la requête "Partikelgroesse", qui renverra les documents dans lesquels apparaît le mot "Partikelgröße". De même, le terme de recherche "tete" trouvera les documents contenant "tête". Le tableau ci-dessous indique les signes diacritiques qui peuvent être remplacés par des caractères donnés :

Diacritiques	Caractères de remplacement
ß	ss
ä	ae
à	a
á	a
â	a
ç	c
é	e
è	e
ë	e
ê	e
î	i
ï	i
ö	oe
ô	o
ü	ue
û	u

La fonction de recherche peut donner de meilleurs résultats (par exemple en suggérant d'autres termes de recherche) si vous utilisez l'interface de recherche française pour les termes français, l'interface allemande pour les termes allemands et l'interface anglaise pour les termes anglais. Vous pouvez passer d'une interface à l'autre en cliquant sur les liens "Deutsch English Français" qui figurent dans le coin supérieur droit.

Tri par dates

Par défaut, les résultats sont triés selon leur pertinence, les plus pertinents apparaissant en haut de la page. Pour trier les documents par dates, cliquer sur "Trier par date". Le document le plus récent apparaît en haut de la page. Les résultats qui ne contiennent pas de dates apparaissent à la fin, dans l'ordre de leur pertinence.

Élargir la recherche

On peut élargir la recherche au moyen de l'opérateur OR. Pour trouver les pages renfermant le terme A ou le terme B, insérer un OR (en majuscules !) entre les termes.

Affiner la recherche

Comme le moteur de recherche ne donne que les pages internet renfermant tous les termes de la recherche, on peut affiner (restreindre) la recherche simplement en ajoutant des termes. La recherche affinée donnera un sous-ensemble des pages par rapport à la recherche originale plus large. Si le résultat n'est pas satisfaisant, on peut exclure certains mots, inclure des expressions, ou limiter la recherche à un intervalle de nombres.

Exclure certains mots

Si le terme de recherche est polysémique, on peut rectifier le tir en mettant un moins ("-") suivi de mots se rapportant aux sens à exclure. Veiller à laisser un espace avant le moins. Les mots à exclure peuvent être juxtaposés.

Rechercher des expressions

Il y a deux façons de rechercher une locution ou une appellation :

• On met le tout entre guillemets. Le moteur de recherche ne donnera que les documents incluant la totalité de la locution telle qu'elle est tapée.
• En reliant tous les mots par des connecteurs (traits d'union, barres transversales, points, signes d'égalité, apostrophes).

Les connecteurs et les guillemets fondent les mots en une seule entité. Ainsi, en tapant la recherche suivante, le moteur de recherche les traite comme une locution suivie, bien que les mots ne soient pas entre guillemets

Caractères génériques 

Le moteur de recherche supporte deux caractères génériques :

• *  [correspond à zéro caractère ou à un nombre quelconque de caractères] 
• ?  [correspond à un seul caractère]

Ainsi, le terme de recherche "pr*nt" donne par exemple les résultats "print", "president" ou "propellant", et la recherche "pr?nt" donne uniquement "print" comme résultat.  

Rechercher certains types d'affaires

Par défaut, tous les types d'affaires traités par les chambres de recours sont sélectionnés et inclus dans la recherche. Voici les différents types :

• G : Grande Chambre de recours
• T : Chambres de recours technique
• J : Chambre de recours juridique
• W : Procédure de réserve au titre du PCT
• R : Requêtes en révision au titre de l'art. 112bis CBE
• D : Chambre de recours statuant en matière disciplinaire

Pour exclure certains types d'affaires, il suffit de les désélectionner de l'interface.

Limiter la recherche aux chambres de recours technique

Pour limiter la recherche à certaines chambres de recours technique, cliquer sur l'icône d'expansion (voir capture d'écran ci-dessous) puis cocher les chambres voulues.

Rechercher dans un intervalle de dates

Si l'interrogation doit porter sur un intervalle de temps donné, une liste déroulante permet de choisir entre différentes options. L'exemple suivant donne uniquement les documents correspondant à la recherche qui ont été publiés sur le site au cours des 7 derniers jours. Pour obtenir tous les documents publiés dans un intervalle de temps donné, laisser le champ de recherche vide, choisir l'intervalle et lancer la recherche.

De même, on peut sélectionner un intervalle de temps au moyen du calendrier :

Langue de la procédure et données relatives à la publication/distribution

Ces fonctions permettent de limiter la recherche :

1. aux affaires ayant l'anglais, le français ou l'allemand comme langue de procédure
2. aux affaires distribuées aux présidents et/ou membres de chambres, ou publiées dans le Journal officiel de l'OEB

Afficher les métadonnées dans les résultats

Par défaut, les résultats de recherche afficheront les métadonnées des décisions permettant de voir en un clin d'œil si une décision est pertinente ou non. L'option "Afficher les métadonnées" peut être désélectionnée si l'on préfère obtenir les résultats sans les métadonnées.

Remise à zéro avant une nouvelle recherche

Ce moteur de recherche enregistre localement vos critères de recherche pour vous permettre d'affiner vos recherches à tout moment. Si vous souhaitez démarrer une nouvelle recherche avec de nouveaux critères, vous pouvez supprimer les paramètres enregistrés en cliquant sur "Effacer".

Mis en évidence des résultats

Quand on ouvre la décision à partir de la liste de résultats, on peut cocher la case "Surligner les termes recherchés" juste en dessous du titre.

S'abonner à un flux RSS

S'abonner à un flux RSS permet de recevoir un avertissement chaque fois qu'une nouvelle décision répondant à certains critères est publiée sur le site de l'OEB. Après une recherche, copier et coller dans le lecteur RSS le lien "Utiliser ce lien pour s'abonner à un flux RSS pour ces critères". Pour en savoir plus sur les flux RSS : Aide relative aux flux RSS.