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Avant-propos
Avant-propos
En l'espace de plus de trente années, les chambres de recours de l'Office européen des brevets ont développé une vaste jurisprudence sur la Convention sur le brevet européen. Depuis la première décision rendue en mars 1979, elles ont clos plus de 28 000 cas. En outre, plus de 90 décisions ou avis de la Grande Chambre de recours ont clarifié des questions de droit d'une importance fondamentale, dans le but de garantir une application uniforme du droit.
La sixième édition de "La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets" comprend les décisions écrites rendues jusqu'à fin 2009. Le lecteur y trouvera également les décisions les plus importantes rendues début 2010. Comme pour les précédentes éditions, la jurisprudence des chambres de recours est structurée et présentée sous forme de brefs résumés de décisions sélectionnées. Les chapitres ont été entièrement remaniés et actualisés, notamment pour tenir compte de la révision de la CBE en 2000.
La présente publication se propose de faciliter la recherche des décisions. Toutefois, la lecture d'un résumé, même réalisé avec le plus grand soin, ne saurait se substituer à celle de la décision elle-même. Ainsi, toutes les décisions rendues par les chambres de recours depuis 1979 peuvent être consultées gratuitement en texte intégral sur le site Internet de l'OEB (www.epo.org). Elles sont accessibles soit par le numéro de référence, soit par des mots-clé. Les décisions sont par ailleurs disponibles sur le DVD "ESPACE Legal", qui paraît deux fois par an.
Je tiens à remercier les membres de notre département de Recherche juridique qui, avec une implication remarquable, ont entrepris une révision du texte et harmonisé et actualisé entièrement les index dans les trois langues officielles. Mes remerciements vont également aux traducteurs de l'OEB, dont le soutien actif et l'esprit de coopération ont permis de publier cet ouvrage simultanément dans les trois langues officielles de l'OEB. Ils s'adressent enfin à tous les agents de l'OEB qui ont contribué à produire la présente publication.
Le présent recueil de jurisprudence des chambres de recours de l'Office européen des brevets sera une source d'informations pour tous ceux qui s'intéressent au droit européen des brevets. Je renvoie également les lecteurs aux éditions spéciales annuelles de "La jurisprudence des chambres de recours" du journal officiel de l'OEB.
Je suis convaincu que tous ceux qui liront ce rapport le trouveront très utile.
Peter Messerli
Président de la Grande Chambre de recours
Vice-président en charge de la Direction générale 3