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Possibilité d'exécuter l'invention
Selon l'art. 83 CBE, l'invention doit être exposée dans la demande de façon suffisamment claire et complète pour qu'un homme du métier puisse l'exécuter. Seules des modifications mineures de nature rédactionnelle ont été apportées à l'art. 83 CBE dans le cadre de la révision de la CBE.