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Dans la décision T 94/82 (JO 1984, 75), il a été constaté qu'une revendication de produit répond à l'exigence de clarté lorsque les caractéristiques du produit sont précisées par des paramètres se rapportant à la structure physique du produit, à condition que ces paramètres puissent être déterminés clairement et de manière sûre par des méthodes objectives, couramment utilisées dans l'état de la technique (cf. aussi T 452/91, T 541/97, T 437/98, T 193/01). Il n'est pas obligatoire de fournir dans la revendication même des indications sur le mode de préparation du produit (T 94/82).
Dans l'affaire T 307/06, les revendications comportaient la caractéristique supplémentaire et "une Tg inférieure à 25°C". La chambre a fait observer qu'il existait différentes méthodes pour déterminer Tg (température de transition vitreuse), mais que cela ne rendait pas les revendications ambiguës pour autant, si au moins l'une des conditions suivantes était remplie :
a) Les différentes méthodes produisaient essentiellement les mêmes valeurs Tg pour le même matériau, ou
b) L'homme du métier n'avait associé la plage de valeurs Tg mentionnée dans la revendication 1 en cause qu'à une seule méthode de mesure standard.
Aucune de ces deux conditions n'étant remplies, la chambre a conclu que l'objet couvert par la revendication 1 ne pouvait être déterminé sans aucun doute ce qui rendait ladite revendication ambiguë (cf. T 728/98, JO 2001, 319).
Dans plusieurs décisions, les chambres ont souligné la nécessité qu'il ressorte clairement de la revendication elle-même, lorsqu'elle est interprétée par l'homme du métier, de quelle façon les paramètres doivent être déterminés, à moins qu'il puisse être démontré que, même en l'absence d'une telle indication dans la revendication, l'homme du métier connaîtrait d'emblée la méthode et les conditions à appliquer.
Dans l'affaire T 412/02, la chambre a estimé que la caractérisation non ambiguë d'un produit dans une revendication par des paramètres ou par un rapport mathématique entre des paramètres exigeait nécessairement que chaque paramètre puisse être déterminé clairement et de manière fiable. De l'avis de la chambre, il s'ensuit que la connaissance de la méthode et des conditions pour déterminer le paramètre est nécessaire afin de définir de façon non ambiguë des paramètres et, par voie de conséquence, afin de définir de façon non ambiguë un rapport mathématique entre eux. Pour permettre la définition de l'objet pour lequel une protection est demandée, il faut donc qu'il ressorte clairement de la revendication elle-même, lorsqu'elle est interprétée par l'homme du métier, de quelle façon les paramètres doivent être déterminés. Cela implique en général que la méthode de détermination et les conditions de mesure, qui pourraient influer sur la valeur du paramètre, doivent être indiquées dans la revendication expressément ou, si nécessaire, par référence à la description conformément à la règle 29(6) CBE 1973. Une telle indication ne serait superflue que s'il pouvait être démontré que l'homme du métier connaissait d'emblée la méthode et les conditions à appliquer (voir aussi T 1156/01).
D'après la décision T 908/04, pour que les conditions prévues à l'art. 84 CBE 1973 soient remplies, les revendications doivent être claires en elles-mêmes lorsqu'on les interprète avec des connaissances normales, mais sans aucune connaissance tirée de la description de la demande de brevet (confirmant T 988/02, voir également T 1898/06). Il faut donc qu'il ressorte clairement de la revendication elle-même, lorsqu'elle est interprétée par l'homme du métier, de quelle façon un paramètre caractérisant le produit revendiqué (en l'espèce, le degré de cristallinité) doit être déterminé. Cela implique que la méthode de détermination et les conditions de mesure, qui pourraient influer sur la valeur de la cristallinité, doivent être indiquées dans la revendication expressément ou, si nécessaire, par référence à la description conformément à la règle 29(6) CBE 1973. Une telle indication ne serait superflue que s'il pouvait être démontré que l'homme du métier connaissait d'emblée la méthode et les conditions à appliquer, par exemple parce que cette méthode est la méthode utilisée couramment dans ce domaine technique, ou que toutes les méthodes connues pour déterminer ce paramètre, dans le domaine pertinent, aboutissent au même résultat, avec un degré adéquat de précision (voir également T 555/05).
Cependant, dans l'affaire T 992/02, la chambre, tout en rappelant le principe général que les revendications doivent être claires en elles-mêmes, a estimé que l'exigence de concision justifiait de ne pas introduire dans la revendication la méthode permettant de mesurer un des paramètres (taux de formation de légers) caractérisant la composition revendiquée. Elle a estimé qu'une telle conclusion était possible dans le cas présent car la méthode était clairement identifiée dans la description et ne donnait lieu à aucune ambiguïté.