4.2.6 Divulgation générique

Selon la jurisprudence constante, une divulgation particulière détruit la nouveauté d'une caractéristique générique revendiquée, mais une divulgation générique ne détruit pas la nouveauté d'une caractéristique particulière (cf. T 651/91, T 776/07, T 1174/05 et T 6/04).

Dans l'affaire T 651/91, la chambre a, en les approuvant, cité les Directives, confirmant qu'une divulgation générique ne détruit pas normalement la nouveauté d'un exemple spécifique relevant de cette divulgation. La chambre a précisé qu'une divulgation peut être générique même lorsqu'elle laisse simplement le choix entre deux possibilités. En revanche, dans la décision T 508/91, la chambre saisie de l'affaire, citant également les Directives, a estimé que la divulgation, dans le document antérieur, du domaine partiel "légumes" avait détruit la nouveauté du domaine plus large "fruits et plantes" (voir aussi T 1204/00).

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