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La Jurisprudence des Chambres de recours

 
 
5. Les inventions dans le domaine de la chimie et les inventions de sélection

Il arrive fréquemment que l'état de la technique comprenne des documents contenant des enseignements techniques décrits au moyen de notions générales, qui incluent eux-mêmes un certain nombre d'enseignements techniques particuliers. Lorsqu'il s'agit d'apprécier la nouveauté d'un objet relevant d'une telle notion générale comprise dans l'état de la technique, la question se pose de savoir si l'objet revendiqué était en tout ou partie accessible au public par cette notion générale. Autrement dit, il importe de savoir si la notion générale employée dans le document cité de l'état de la technique divulgue déjà l'objet défini par une notion particulière dans la revendication. Dans un tel cas, il y a lieu d'établir soigneusement ce qui a été divulgué par le document en question. C'est principalement en chimie que l'on rencontre de telles notions générales dans la littérature spécialisée, et c'est la raison pour laquelle la jurisprudence en la matière concerne essentiellement ce domaine. A cet égard, on peut distinguer deux types de cas :

a) l'appréciation de la nouveauté de substances ou de groupes de substances chimiques par rapport à des formules générales (formules de Markush) dans lesquelles elles sont comprises (cf. chapitre I.C.5.1), et

b) l'appréciation de la nouveauté de produits ou de procédés définis par des domaines de paramètres par rapport à des produits ou des procédés connus caractérisés par des domaines de paramètres plus larges ou qui se recoupent (cf. chapitre I.C.5.2).

Si ces cas diffèrent pour l'essentiel sur le plan technique, les principes du droit des brevets qui leur sont applicables sont néanmoins identiques. C'est pourquoi les chambres de recours ont adopté les mêmes approches pour examiner ces questions.