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La Jurisprudence des Chambres de recours

 
 
9.8.1 Approche problème-solution dans le domaine de la chimie

Dans de nombreuses décisions relevant du domaine de la chimie, et fondées sur les décisions de base T 1/80 (JO 1981, 206), T 24/81 (JO 1983, 133) et T 248/85 (JO 1986, 261), l'approche problème-solution a été mise en œuvre comme suit :

a) Détermination de l'état de la technique le plus proche

b) Définition du problème par rapport à cet état de la technique

c) Identification de la solution

d) Appréciation de la solution

e) Le cas échéant, reformulation du problème

f) Evidence de la solution eu égard à l'état de la technique

L'appréciation de la solution et la reformulation du problème qui en résulte éventuellement, jouent un rôle particulièrement important à cet égard (voir T 231/97 et T 355/97).