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La Jurisprudence des Chambres de recours

 
 
9.8.2 Ressemblance structurelle

Dénier l'activité inventive à des composés chimiques nouveaux, au motif qu'ils présentent une structure similaire à celle de composés chimiques connus, revient à affirmer que l'homme du métier aurait escompté que les composés nouveaux permettraient de résoudre le problème technique qui sous-tend la demande contestée de manière analogue aux composés connus. Une telle prévision serait justifiée si l'homme du métier savait, grâce à ses connaissances générales ou à une divulgation donnée, que les différences structurelles existant entre les composés chimiques concernés étaient à ce point minimes qu'elles n'auraient aucune incidence fondamentale sur les propriétés requises pour résoudre le problème technique, de sorte qu'elles pourraient être négligées (T 852/91, cf. aussi T 358/04).

Dans l'affaire T 643/96, la chambre, tout en admettant que le concept de la bioisostérie faisait partie des connaissances générales de l'homme du métier, a fait observer qu'il devait être appliqué avec prudence lorsqu'il s'agissait d'apprécier l'existence d'une activité inventive. Dans le cas de ce qu'il est convenu d'appeler le "Drug Design", il conviendrait de considérer a priori que toute modification de la structure d'un composé pharmacologiquement actif doit nécessairement perturber le profil d'activité pharmacologique de la structure initiale, s'il n'a pas été établi l'existence d'une corrélation entre les caractéristiques structurelles et l'action dudit composé. Il en va de même dans le cas de la bioisostérie, c'est-à-dire d'un type de relation entre structure et activité, tant qu'il n'est pas établi qu'il y a effectivement bioisostérie (cf. également T 548/91). La chambre a également déclaré dans cette affaire que lorsqu'il s'agit d'apprécier l'activité inventive qu'impliquent des composés pharmacologiquement actifs, l'essentiel n'est pas de savoir si une sous-structure particulière d'un composé chimique a été remplacée par une autre sous-structure isostérique connue, mais de savoir si on connaissait l'impact qu'un tel remplacement pouvait avoir sur le profil d'activité pharmacologique du(des) composé(s) particulier(s) ou du groupe particulier de composés en question (voir aussi T 467/94, T 156/95).

Dans l'affaire T 2402/10, la chambre a affirmé que dans le cas de ce qu'il est convenu d'appeler le "Drug Design", il faut considérer a priori que toute modification de la structure d'un composé pharmacologiquement actif doit nécessairement perturber le profil d'activité pharmacologique de la structure initiale, s'il n'a pas été établi l'existence d'une corrélation entre les caractéristiques structurelles et l'action dudit composé (cf. T 643/96, T 548/91).

Dans l'affaire T 930/94, la chambre a relevé que le fait de savoir qu'un membre spécifique d'une classe de composés chimiques ne conduit pas à l'effet obtenu par plusieurs autres membres de cette classe, ne permet pas, sans indications additionnelles, d'attribuer un tel effet à l'ensemble des autres composés de ce groupe. Dans une telle situation, l'effet en question ne saurait donc conduire à reconnaître l'existence d'un concept technique susceptible d'être généralisé (T 641/97, T 209/98, T 853/03).

Dans l'affaire T 989/93, la chambre a constaté qu'en l'absence de connaissances générales appropriées, il n'était pas possible, sur la base des propriétés connues d'un groupe de composés chimiques (en l'espèce, des dérivés de benzène) de tirer des conclusions concernant les propriétés d'un groupe différent de composés chimiques (en l'espèce, des dérivés de naphtalène).