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La Jurisprudence des Chambres de recours

 
 
C. Possibilité d'exécuter l'invention

 

  

Selon l'art. 83 CBE, l'invention doit être exposée dans la demande de façon suffisamment claire et complète pour qu'un homme du métier puisse l'exécuter.

L'objet d'une demande doit être exposé de façon suffisamment claire et complète à la date de la demande (1.), sur la base du contenu global de la demande (2.), y compris des exemples (4.3), et compte tenu des connaissances générales de l'homme du métier (3.). Au moins un mode de réalisation permettant à l'homme du métier d'exécuter l'invention doit être divulgué (4.2), mais il n'est satisfait à la condition de suffisance de l'exposé que s'il permet d'exécuter l'invention dans toute sa portée, telle que revendiquée (4.4). Les paramètres doivent être suffisamment définis (4.5). L'invention divulguée doit pouvoir être reproduite sans effort excessif (5.) ; lorsque des éléments de preuve qui l'attestent découlent de documents publiés ultérieurement, ils sont admissibles dans certaines circonstances (5.4).

La distinction entre les exigences de l'art. 83 CBE concernant l'exposé suffisamment clair et complet, et celles de l'art. 84 CBE concernant la clarté des revendications (7.) est importante, étant donné qu'il est encore possible d'examiner les exigences de l'art. 83 CBE lors de la procédure d'opposition, alors que l'examen des exigences de l'art. 84 CBE est limité aux cas où des modifications ont été apportées.

Il incombe en règle générale à l'opposant de prouver qu'une invention n'est pas exposée de façon suffisamment claire et complète (8.).

La question de l'exposé suffisamment clair et complet dans le domaine de la biotechnologie est traitée au point 6. Le problème des revendications de large portée y est notamment abordé (point 6.1.2 ci-dessous).