3.5
Anticipation des modifications de revendications

En principe, et dans toute la mesure où cela est possible et raisonnable, la recherche doit couvrir l'ensemble de l'objet sur lequel portent les revendications ou sur lequel on peut raisonnablement penser qu'elles portent après qu'elles ont été modifiées (cf. cependant B‑VII, 1.3, en cas d'absence d'unité, et H-II, 6, pour le champ d'application de la règle 137(5)).

Exemple 

Lorsqu'une demande relative à un circuit électrique contient une ou plusieurs revendications qui ne portent que sur la fonction et le mode de fonctionnement et que la description et les dessins mentionnent un exemple comportant la description d'un circuit de transistor d'un type non courant, la recherche doit inclure ce circuit.

Cependant, le fait que la demande telle que déposée contient une revendication de large portée, sans revendication dépendante, ne permet pas à lui seul d'obtenir qu'une recherche soit effectuée pour toutes les caractéristiques d'un grand nombre de modes de réalisation couverts par le texte de cette revendication (cf. T 1679/10).

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