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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

9. Revendications dépendantes

On ne saurait objecter qu'il y a a priori absence d'unité entre une revendication dépendante et la revendication dont elle dépend, au motif que le concept général qu'elles ont en commun est l'objet de la revendication indépendante, qui est également contenu dans la revendication dépendante. Supposons par exemple que la revendication 1 définisse une aube d'un rotor de turbine profilée d'une manière déterminée, tandis que la revendication 2 porte sur une "aube de rotor de turbine telle qu'elle est définie dans la revendication 1 et faite d'un alliage Z". Le concept général commun servant de lien entre la revendication dépendante et la revendication indépendante est "l'aube d'un rotor de turbine profilée d'une manière déterminée".

Si, toutefois, la revendication indépendante ne paraît pas brevetable, il convient d'examiner avec soin s'il existe toujours un lien inventif entre toutes les revendications dépendant de cette revendication (cf. F‑V, 7, absence d'unité "a posteriori"). Il se peut que les "éléments techniques particuliers" énoncés dans une revendication dépendant de cette revendication indépendante non brevetable ne figurent pas sous la même forme ou sous une forme correspondante dans une autre revendication dépendant de cette revendication (cf. également C‑III, 4.1).

Une revendication se référant à une revendication indépendante sans en inclure toutes les caractéristiques est une revendication indépendante (règle 43(4)). Cela peut être le cas par exemple d'une revendication renvoyant à une autre revendication de catégorie différente, ou d'une revendication portant sur une variante destinée à se substituer à une caractéristique correspondante de la revendication indépendante à laquelle il est fait référence (par exemple un dispositif selon la revendication 1, dans lequel le composant C est remplacé par le composant D).