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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 
4.3
Exemples 

Il est généralement permis de corriger des erreurs dactylographiques ou grammaticales dans la mesure où l'erreur et la correction sont évidentes.

Voici des exemples de corrections admissibles :

i)
le remplacement, en anglais, de "respectfully" par "respectively" dans une revendication (cf. T 34/03)
ii)
l'ajout d'un pluriel ("s") au terme anglais "particle", étant donné que le verbe correspondant ("have") était conjugué au pluriel et que la demande telle que déposée initialement décrivait une répartition granulométrique. Les répartitions granulométriques ne pouvant être définies que pour une pluralité de particules, la correction a été considérée comme admissible (cf. T 108/04).

En revanche, le demandeur ne peut pas se fonder sur :

i)
un simple décompte du nombre d'occurrences des termes pertinents dans la demande telle que déposée initialement pour obtenir le remplacement d'un terme par un autre, par exemple le remplacement de "included" par "excluded" en anglais, si l'erreur n'est pas évidente et s'il n'est pas possible de s'assurer que le rédacteur ne pouvait envisager que le terme "included" (cf. T 337/88).
ii)
la pratique habituelle ou les normes de l'industrie pour mesurer des concentrations de composés dans le domaine technique pertinent, si la demande telle que déposée initialement comporte simplement la mention "%", sans préciser s'il s'agit d'un poids ou d'un volume, et que la description n'indique pas clairement si le signe "%" se rapporte à une concentration en poids ou en volume ou à quelque chose d'autre (cf. T 48/02).
iii)
les connaissances générales de l'homme du métier, en l'absence d'autres moyens de preuve, comme une encyclopédie ou un ouvrage de référence, pour faire valoir par exemple que l'homme du métier aurait d'emblée reconnu qu'une norme ASTM à six chiffres n'existait pas avant la date de priorité d'un brevet (cf. T 881/02).