Journal officiel avril 2014

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Citation: OJ EPO 2014, A44
Online publication date: 30.4.2014

Séminaires du CEIPI relatifs à l'examen préliminaire de l'EEQ 2015

Le Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) est connu pour ses cours de préparation à l'examen européen de qualification (EEQ), qui augmentent les chances de succès des candidats.

Un examen préliminaire, réservé aux candidats qui remplissent les conditions requises pour se présenter à l'examen préliminaire de l'EEQ 2015, aura lieu en 2015 (cf. publication supplémentaire 2, JO OEB 2014).

Le CEIPI organise dans le cadre de la coopération Euro-CEIPI avec l'Académie européenne des brevets des séminaires et cours à Strasbourg, Munich et Paris afin d'aider les candidats à se préparer à cet examen préliminaire.

Ces cours sont assurés par des mandataires agrées, travaillant dans l'industrie ou au sein de cabinets reconnus, et par des agents de l'Office européen des brevets.

I. Séminaire principal

Le séminaire principal se tiendra du 3 au 7 novembre 2014 à Strasbourg.

Les participants devront avoir une solide connaissance pratique du droit des brevets. L'examen préliminaire revêtant la forme d'un questionnaire à choix multiples, le matériel pédagogique sera conçu en conséquence.

Le séminaire consacré à l'examen préliminaire couvrira les thèmes suivants (cf. règle 10 des dispositions d'exécution du règlement relatif à l'EEQ, publication supplémentaire 2, JO OEB 2014) :

a) les questions de droit portant sur les connaissances des candidats concernant les dispositions pertinentes, y compris la CBE, son règlement d'exécution et ses règles d'application, le règlement relatif aux taxes, le PCT et son règlement d'exécution, ainsi que les Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB ;

b) les questions relatives à la rédaction des revendications, à l'admissibilité de ces dernières et à l'étendue de la protection qu'elles confèrent ;

c) les participants au séminaire consacré à l'examen préliminaire auront également l'occasion de mettre en pratique leurs connaissances dans le cadre d'un examen blanc.

Ce séminaire sera organisé dans les trois langues officielles de l'OEB (allemand, anglais et français).

Les frais d'inscription au séminaire sont de 1 600 EUR pour les cinq jours.

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt.

La date limite d'inscription est le 26 septembre 2014.

Pour des raisons d'organisation, le nombre de participants sera limité. Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que s'il reste des places disponibles. Une liste d'attente sera ensuite établie.

Pour de plus amples renseignements sur le programme du séminaire ainsi que sur les autres cours, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse www.ceipi.edu et consulter les rubriques Section internationale - Préparation à l'EEQ/Séminaires.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
seminarEQE@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements sur ce séminaire, vous pouvez également vous adresser à :

Christiane Melz
CEIPI Section Internationale
Université de Strasbourg
Boîte Postale 68
67046 Strasbourg cedex
France
Tél. +33 (0)368 858313
Fax +33 (0)368 858566
christiane.melz@ceipi.edu

II. "Cours de bachotage" pour l'examen préliminaire de l'EEQ 2015

Pour compléter le programme susmentionné, le CEIPI propose en outre, pour l'examen préliminaire, un "cours de bachotage" aux candidats qui souhaitent parfaire leurs compétences concernant cette épreuve. Les candidats seront mis dans les conditions de l'examen préliminaire et rédigeront deux épreuves complètes dans le même temps que celui imparti pour l'examen.

Dans cet objectif, le CEIPI a conçu une épreuve préliminaire complète permettant aux candidats de passer au cours de la première journée un examen blanc qui leur est uniquement proposé sous cette forme dans le cadre du cours de bachotage. Au cours de la deuxième journée, les candidats passeront un autre examen blanc sous forme d'une épreuve antérieure de l'EEQ. La deuxième partie de chaque journée est consacrée à la présentation d'une solution modèle pour ces épreuves par les tuteurs.

Il est déconseillé aux candidats insuffisamment préparés d'assister à ce cours sous peine de retarder les autres candidats ou de ne pouvoir suivre le rythme.

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt.

L'objectif du cours est de permettre aux candidats, peu de temps avant l'examen préliminaire fin février 2015, mais suffisamment à l'avance, d'exercer leurs compétences en passant deux examens blancs dans les conditions de l'examen. Grâce aux commentaires ultérieurs d'un tuteur concernant les épreuves en question et les travaux des candidats, ainsi qu'à la possibilité de poser des questions "de dernière minute" au tuteur, les candidats pourront mieux cerner s'ils doivent étudier plus attentivement certaines questions et/ou approfondir certaines compétences.

Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que si des places sont disponibles. Des listes d'attente seront ensuite établies.

Ce "cours de bachotage" pour l'examen préliminaire sera organisé dans les trois langues officielles de l'OEB (allemand, anglais et français) sous la forme d'un cours de deux jours le jeudi 29 janvier et le vendredi 30 janvier 2015. Pour les candidats anglophones et germanophones, le cours aura lieu à Munich. Pour les candidats francophones, il sera organisé à Paris.

Les frais d'inscription s'élèvent à 750 EUR.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des cours, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse www.ceipi.edu et consulter les rubriques Section internationale - Préparation à l'EEQ/Séminaires/Partie bachotage.

Programme (pour chacune des deux journées) :

9 h - 13 h : examen blanc

14 h - 18 h : présentation du modèle de solution du CEIPI pour l'examen blanc et séance de questions-réponses

La date limite d'inscription est le 2 janvier 2015.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
preparationEQE@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez également vous adresser à :

Sylvie Kra
CEIPI Section Internationale
Université de Strasbourg
Boîte Postale 68
67046 Strasbourg cedex
France
Tél. +33 (0)368 858019
Fax +33 (0)368 858566
sylvie.kra@ceipi.edu

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