Résumés

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Programme (PDF)

Conformément à la politique de l'OEB en matière d'environnement, toutes les présentations seront disponibles sous forme de téléchargements après l'événement.

Mercredi 1 octobre

9h30 - 11h00
A. Atelier technique sur le dépôt en ligne de l'OEB - installation et configuration de base (*)

En anglais uniquement. Même présentation le 2e jour.

Public visé : informaticiens et personnel de soutien technique chargés de l'installation du dépôt en ligne dans leur entreprise ou intéressés par les aspects techniques de l'installation et de la configuration.

Sujets abordés :

  • aperçu des différents types d'installation du dépôt en ligne
  • installation pratique des logiciels et du matériel associés
  • installation pratique du logiciel de dépôt en ligne
  • configuration de base du logiciel de dépôt en ligne
  • installation du système de sécurité par carte à puce

9h30 - 11h00

B. Comparaison des exigences de forme prévues par la CBE et le PCT pour le dépôt des demandes et pratique de l'OEB en la matière

En anglais uniquement. Même présentation le 2e jour.

Les initiatives d'harmonisation du droit des brevets - telles que la révision de la Convention sur le brevet européen entrée en vigueur en 2007 - ont entraîné une plus grande convergence des dispositions de la CBE et du PCT. Pour leur travail quotidien, les utilisateurs devraient toutefois connaître les différences qui subsistent encore.

Ce séminaire comparera les exigences de forme prévues pour les demandes de brevet européen à celles requises pour le dépôt de demandes internationales auprès de l'OEB agissant en qualité d'office récepteur, en soulignant les aspects qui méritent une attention particulière. Il présentera également les différences de pratique de l'OEB pour le traitement des demandes européennes et PCT, et placera la discussion dans le contexte plus large des services en ligne de l'OEB.

9h30 - 12h50 

C. Aperçu des changements juridiques/de forme en 2014 et de leurs conséquences pour le dépôt en ligne, notamment sous l'angle de la nouvelle génération des services en ligne de l'OEB

En anglais uniquement. L'atelier reprendra après la pause-café.

Même présentation le 2e jour.

  • Qu'est-ce qui est nouveau dans les procédures EP & PCT ?
  • Quelques exemples de "meilleure pratique" concernant les exigences de forme
  • L'outil "FormHelper"
  • La prochaine génération du dépôt en ligne de l'OEB
  • Dépôt par formulaire Internet (en remplacement du fax)
  • Autres développements en ligne

9h30 - 12h50

D. Dépôt en ligne auprès de l'OEB - premiers pas (*)

En anglais. Une session parallèle sera proposée en allemand et en français si la demande est suffisante (au moins dix inscriptions).

L'atelier reprendra après la pause-café.

Cet atelier s'adresse aux utilisateurs novices ou ayant une expérience limitée du logiciel de dépôt en ligne.

Sujets abordés :

  • Dépôt en ligne d'une demande de brevet européen : formulaire EP(1001E2K)

-       créer un document PDF

-       remplir le formulaire de requête

-       ajouter une description, des revendications, l'abrégé et des dessins

-       signer et envoyer la demande

-       recevoir un accusé de réception

-       utiliser les fonctionnalités du carnet d'adresses

-       créer des projets et des modèles

  • Dépôt en ligne de pièces produites ultérieurement : formulaire EP(1038E)
  • Entrée en ligne dans la phase européenne : formulaire euro-PCT(1200E2K)

9h30 - 12h50

E. Session pratique sur le dépôt en ligne - niveau avancé (*)

Atelier sur le dépôt en ligne mettant l'accent sur les exigences de forme et de procédure.

En anglais. Une session parallèle sera proposée en allemand si la demande est suffisante (au moins dix inscriptions).

L'atelier reprendra après la pause-café. Même présentation le 2e jour.

Cet atelier s'adresse aux utilisateurs qui maîtrisent bien les fonctions de base du logiciel de dépôt en ligne, les exigences de forme relatives au dépôt de demandes de brevet, ainsi que les actions à réaliser ultérieurement au cours de la procédure EP.

À l'aide d'exemples pratiques, les participants se familiariseront avec les nouvelles fonctions du logiciel et les derniers développements visant à satisfaire aux exigences procédurales les plus récentes.

Sujets abordés :
Dépôt d'une demande de brevet européen : formulaire EP(1001E2K)

-         en tant que demande divisionnaire

-         par référence à une demande antérieure

-          dépôt de listages de séquences

  • Entrée dans la phase européenne : formulaire EP(1200E2K)
  • Actions ultérieures : formulaire EP(1038E)

-         requêtes et réponses à une notification de l'Office

-         procédure de recours

  • Questions et réponses

9h30 - 12h50 

F. Procédures d'opposition et de recours devant l'OEB (*)

En anglais uniquement. L'atelier reprendra après la pause-café.

Même présentation le 2e jour.

Cet atelier s'adresse aux utilisateurs qui maîtrisent déjà les fonctions de base du dépôt en ligne et souhaitent apprendre comment utiliser le logiciel dans le cadre d'une procédure d'opposition ou de recours.

Cet atelier porte sur les aspects tant théoriques que pratiques des procédures d'opposition et de recours à l'OEB. Après une introduction générale qui donnera une vue d'ensemble des exigences et des dispositions juridiques applicables, les participants pourront s'entraîner à l'aide d'exemples pratiques illustrant les fonctions pertinentes du logiciel de dépôt en ligne.

11h20 - 12h50

G. Atelier technique sur le dépôt en ligne auprès de l'OEB - administration du système (*)

En anglais uniquement.

Public visé : informaticiens et personnel de soutien technique chargés de l'installation du dépôt en ligne dans leur entreprise ou intéressés par les aspects techniques de l'administration du dépôt en ligne.

Sujets abordés :

  • installation et gestion du système de réseau du dépôt en ligne
  • tâches de gestion interne : sauvegarde/restauration, etc.
  • préférences système et utilisateurs
  • administration des utilisateurs du dépôt en ligne
  • gestionnaire de serveur

11h20 - 12h50

H. Dépôt électronique de demandes PCT (*)

En anglais uniquement. Même présentation le 2e jour.

Sujets abordés :

  • date de dépôt

-       éléments obligatoires : déposant, requête, description, revendications

-       autres éléments : abrégé, dessins, listage de séquences, matériel biologique (le cas échéant)

  • formulaire de requête

-       déposant, représentant, désignations, revendication de priorité, signature (à créer avec le logiciel)

  • bordereau relatif aux pièces de la demande (cadre n° IX du formulaire de requête)
  • possibilité de rectifier des erreurs : marche à suivre
  • archives pour fichiers zip non convertis
  • présentation de la procédure PCT directe
  • dépôt en ligne des pièces produites ultérieurement dans le cadre de la procédure PCT (PCT-SFD)
  • dépôt de demandes d'examen préliminaire international au titre du chapitre II

11h20 - 12h50

I. Services en ligne accessibles par la fonction d'administration - Mailbox, My Files et paiement des taxes en ligne

En anglais uniquement. Même présentation le 2e jour.

Sujets abordés :

1. Caractéristiques et avantages de la fonction d'administration

2. Mailbox

  • qui peut recevoir des significations de l'OEB par voie électronique et qui peut les traiter ?
  • en quoi consiste une signification adressée par voie électronique ?
  • Travailler avec des significations adressées par voie électronique
  • dates légales, règle des dix jours, différences entre les significations adressées sur support papier et celles adressées par voie électronique

3. My Files

  • lien vers la Mailbox
  • fonctions en ligne en libre-service
  • accès à vos dossiers non publiés

4. Paiement des taxes en ligne

  • introduction : conditions requises pour utiliser le service de paiement des taxes en ligne
  • paramétrage de l'administration des utilisateurs
  • paiement des taxes en ligne pour les utilisateurs de la procédure de prélèvement automatique
  • aperçu du compte courant en ligne
  • création et envoi de paiements uniques et groupés
  • utilisation du Online Multipay Tool

14h00 - 16h30

J. Session pratique sur la nouvelle génération du dépôt en ligne de l'OEB  (*)

En anglais. Une session parallèle sera proposée en allemand si la demande est suffisante (au moins dix inscriptions).

La nouvelle génération du dépôt en ligne du dépôt en ligne vous permettra de déposer des demandes de brevet sans avoir à installer un quelconque logiciel de dépôt. Vous accéderez simplement au système de dépôt en ligne basé sur Internet via le site Internet de l'OEB.

Vous aurez l'occasion de tester le nouveau service au cours de cet atelier pratique qui abordera les points suivants :

  • demandes de brevet européen - formulaire EP 1001
  • demandes internationales (PCT) - PCT/RO/101 (y compris les demandes biologiques)
  • demandes d'entrée dans la phase européenne - formulaire EP 1200 (euro-PCT)
  • formulaire EP 1038 (actions ultérieures pour toutes les procédures EP et PCT, sauf pour les procédures de recours)
  • différences entre l'actuel et le nouveau logiciel de dépôt en ligne
  • Questions et réponses

14h00 - 16h30

K. Exemples de 'meilleures pratiques' en matière d'exigences de forme

En anglais uniquement. Même présentation le 2e jour. Le séminaire K (et S) est une version abrégée du séminaire C (et N) et se concentre sur la pratique au quotidien.

À partir d'exemples concrets, il sera expliqué aux participants quelles sont les conséquences de certains types d'actions sur le traitement des demandes par l'OEB. La présentation abordera différents aspects de la procédure tels que le dépôt, le paiement des taxes, la publication et le retrait, afin de montrer comment éviter les travaux inutiles, à la fois pour les demandeurs et pour l'OEB, mais aussi les effets indésirables sur la procédure.

Jeudi 2 octobre

9h00 - 10h30 

L. Atelier technique sur le dépôt en ligne auprès de l'OEB - installation et configuration de base (*)

En anglais uniquement. Même présentation que la veille.

9h00 - 10h30

M. Comparaison des exigences de forme prévues par la CBE et le PCT pour le dépôt des demandes et pratique de l'OEB en la matière

En anglais uniquement. Même présentation que la veille.

9h30 - 12h30 

N. Aperçu des changements juridiques/de forme en 2014 et de leurs conséquences pour le dépôt en ligne, notamment sous l'angle de la nouvelle génération des services en ligne de l'OEB

En anglais uniquement. Même présentation que la veille.

L'atelier reprendra après la pause-café.

9h00 - 12h30 

O. Procédures d'opposition et de recours devant l'OEB (*)

En anglais uniquement. Même présentation que la veille.

L'atelier reprendra après la pause-café.

9h00 - 12h30

P. Dépôt en ligne auprès de l'OEB - niveau avancé (*) 

En anglais. Une session parallèle sera proposée en allemand si la demande est suffisante (au moins dix inscriptions).

Même présentation que la veille. L'atelier reprendra après la pause-café.

10h50 - 12h30

Q. Atelier technique sur le dépôt en ligne auprès de l'OEB - passerelle vers le système de gestion des brevets (*)

En anglais uniquement.

Public visé : informaticiens et personnel technique et administratif chargés de créer une interface entre leur système de gestion des brevets (PMS) et le système de dépôt en ligne, ou intéressés par cette question. 

Sujets abordés :

  • aperçu de la passerelle PMS
  • mise en œuvre de la passerelle PMS
  • simulation de la passerelle PMS

10h50 - 12h30

R. Dépôt électronique de demandes PCT (*)  

En anglais uniquement. Même présentation que la veille.

10h50 - 12h30

S. Exemples de "meilleures pratiques" en matière d'exigences de forme

En anglais uniquement. Même présentation que la veille.

10h50 - 12h30

T. Services en ligne accessibles par la fonction d'administration - Mailbox, My Files et paiement des taxes en ligne

En anglais uniquement. Même présentation que la veille.


(*) atelier pratique avec PC

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