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FAQ - Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle

Questions

Réponses

Puis-je utiliser le manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle pour des formations en dehors des universités ?

Oui, mais uniquement à des fins non commerciales.


Le manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle est-il adapté à des publics ou des étudiants de nationalité et de formation différentes ?

Oui. Il a pour vocation de proposer une introduction générale aux brevets et il peut être utilisé pour des étudiants de nationalité et de formations différentes.


Dans quelles langues le manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle est-il disponible ?

Le manuel est actuellement disponible en anglais.


Puis-je traduire le manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle dans ma langue ?

Oui, à condition d'indiquer clairement que votre traduction n'a pas reçu l'approbation de l'OEB et que ce dernier ne peut être tenu pour responsable de son exactitude. Vous devez également supprimer toutes les autres références à l'OEB, notamment son logo officiel.


Où puis-je trouver les conditions d'utilisation du manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle ?

Elles figurent à la page "Conditions d'utilisation".


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