Guide du déposant - 1e partie - Table des matières   Annexe III Exemples de demandes de brevet européen

Annexe III

Exemples de demandes de brevet européen

Cette section contient des exemples de demandes de brevet européen (description, revendications, dessins et abrégé) choisis dans chacun des domaines techniques suivants :

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Chimie

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Electricité-physique

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Mécanique

Ces exemples sont conformes aux dispositions régissant les demandes de brevet européen. Toutefois, comme des notes explicatives ont dû être insérées dans les marges, celles-ci n'ont pas pu été respectées (cf. point 71). En ce qui concerne les exigences relatives à l'exposé de l'invention, cf. points 67 et 68. Le contenu des exemples ne présume pas de leur brevetabilité.

 Exemple du domaine de la chimie

 Exemple du domaine de l'électricité - physique

 Exemple du domaine de la mécanique