AI

Instructions administratives du PCT

Art.

Article(s) (de la CBE ou du PCT)

BI

Bureau international de l'OMPI

CBE

Convention sur le brevet européen

DIR/ISPE

Directives du PCT concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international

DIR/OEB

Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets (citées comme suit : DIR/OEB C-III, 8.4 = Directives, partie C, chapitre III, section 8, point 4)

DIR/RO

Directives à l'usage des offices récepteurs du PCT

Guide PCT de l'OMPI

"Guide du déposant du PCT", publié par le Bureau international de l'OMPI

IPEA

Administration chargée de l'examen préliminaire international

IPER

Rapport d'examen préliminaire international

IPRP

Rapport préliminaire international sur la brevetabilité

ISA

Administration chargée de la recherche internationale

ISR

Rapport de recherche internationale

JO

Journal officiel de l'Office européen des brevets (cité comme suit : JO 2001, 459 =Journal officiel, année 2001, page 459)

JPO

Office des brevets du Japon

OEB

Office européen des brevets

OEBM

Office espagnol des brevets et des marques

OMPI

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

PCT

Traité de coopération en matière de brevets

PRV

Office suédois des brevets et de l'enregistrement

R.

Règle(s) du règlement d'exécution (de la CBE ou du PCT)

RRT

Règlement relatif aux taxes de la CBE

RO

Office récepteur

USPTO

Office des brevets et des marques des Etats-Unis

WO-ISA

Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale