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Si une demande est présentée au titre de la règle 56(3), l'OEB vérifie qu'il est satisfait aux exigences relatives à la revendication de priorité (cf. III, 6). |
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Si le demandeur présente une demande au titre de la règle 56(3) (cf. II, 5.4), la priorité concernée doit avoir été revendiquée au plus tard à la date de dépôt d'une telle demande. A cette fin, le demandeur peut soumettre une seule demande simultanée visant |
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Cette demande simultanée n'est admise que si elle respecte à la fois le délai prévu à la règle 52(2) pour introduire une nouvelle revendication de priorité (cf. III, 6.5.1) et le délai applicable pour la présentation d'une demande au titre de la règle 56(3) (cf. II, 5.1 ou II, 5.2 selon le cas). Si ces deux délais sont respectés, il est satisfait à l'exigence visée à la règle 56(3), selon laquelle une priorité doit être revendiquée (cf. II, 5.4 ii)). |
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Le demandeur peut également, à titre d'alternative, soumettre dans un premier temps la requête i) (là aussi à condition qu'elle soit produite dans le délai prévu à la règle 52(2)), puis présenter la requête ii) (sous réserve, là encore, que le délai applicable soit observé). Cependant, il n'est pas possible de déposer la requête ii) avant la requête i), car la requête ii) serait présentée en l'occurrence à une date où aucune priorité n'a été revendiquée et, ce faisant, ne satisferait pas aux exigences de la règle 56(3). |