Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets

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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières

PARTIE B DIRECTIVES RELATIVES À LA RECHERCHE

PARTIE A

PARTIE C

CHAPITRE III CARACTÉRISTIQUES DE LA RECHERCHE

CHAPITRE II GÉNÉRALITÉS

CHAPITRE IV PROCÉDURE ET STRATÉGIE DE RECHERCHE

2. Étendue de la recherche

1. But de la recherche

3. Objet de la recherche

2.	Étendue de la recherche

2.1 Exhaustivité de la recherche

2.2 Efficacité et efficience de la recherche

2.3 Documents spéciaux à consulter

2.4 Recherche dans des domaines analogues

© Office européen des brevets Adresse bibliographique Conditions d'utilisation Etat: 13.12.2007