Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets

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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières

PARTIE B DIRECTIVES RELATIVES À LA RECHERCHE

PARTIE A

PARTIE C

CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE

CHAPITRE VIII OBJETS EXCLUS DE LA RECHERCHE

CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE

CHAPITRE IX

DOCUMENTATION DE RECHERCHE

1. Généralités

2. Documents de brevet classés en vue d'un accès systématique

3. Collection systématique de documents non-brevet

4. Littérature non-brevet accessible en bibliothèque

5. Documentation de recherche sur les différents sites de l'OEB

6. Documentation de recherche d'offices nationaux effectuant pour le compte de l'OEB des travaux de recherche qui leur ont été transférés

© Office européen des brevets Adresse bibliographique Conditions d'utilisation Etat: 13.12.2007