Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets

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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières

PARTIE B DIRECTIVES RELATIVES À LA RECHERCHE

PARTIE A

PARTIE C

CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE

CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE

CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ

CHAPITRE X

RAPPORT DE RECHERCHE

1. Généralités

2. Différents types de rapports de recherche établis par l'OEB

3. Forme et langue du rapport de recherche

4. Identification de la demande de brevet et type du rapport de recherche

5. Classement de la demande de brevet

6. Domaines techniques sur lesquels la recherche a porté

7. Titre, abrégé et figure(s) à publier avec l'abrégé (comme indiqué sur la feuille supplémentaire A)

8. Limitation de l'objet de la recherche

9. Documents relevés lors de la recherche

10. Authentification et dates

11. Copies à joindre au rapport de recherche

12. Transmission du rapport de recherche et de l'avis au stade de la recherche (s'il est établi)

© Office européen des brevets Adresse bibliographique Conditions d'utilisation Etat: 13.12.2007