Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets

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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières

PARTIE B DIRECTIVES RELATIVES À LA RECHERCHE

PARTIE A

PARTIE C

CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE

CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE

CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ

11. Copies à joindre au rapport de recherche

10. Authentification et dates

12. Transmission du rapport de recherche et de l'avis au stade de la recherche (s'il est établi)

11.	Copies à joindre au rapport de recherche

11.1 Généralités

11.2 Version électronique du document cité

11.3 Membres d'une famille de brevets ; le signe

11.4 Revues ou livres

11.5 Résumés, extraits ou abrégés

© Office européen des brevets Adresse bibliographique Conditions d'utilisation Etat: 13.12.2007