Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets

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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières

PARTIE B DIRECTIVES RELATIVES À LA RECHERCHE

PARTIE A

PARTIE C

CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ

CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE

CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE

CHAPITRE XI

L'ABRÉGÉ

1. But de l'abrégé

2. Contenu définitif

3. Contenu de l'abrégé

4. Figure publiée avec l'abrégé

5. Liste de vérification

6. Transmission de l'abrégé au demandeur

Chapitre XI Annexe LISTE DE VÉRIFICATION DESTINÉE À L'EXAMEN DE L'ABRÉGÉ (cf. XI,5)

© Office européen des brevets Adresse bibliographique Conditions d'utilisation Etat: 13.12.2007