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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières  
PARTIE B DIRECTIVES RELATIVES À LA RECHERCHE PARTIE A PARTIE C  
CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE  
1. But de l'abrégé   2. Contenu définitif  


1.

But de l'abrégé

 

La demande de brevet doit comporter un abrégé. L'abrégé sert à donner une information technique concise au sujet de l'exposé tel qu'il figure dans la description, les revendications et, le cas échéant, les dessins.

Règle 57d)

Règle 47(5)




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© Office européen des brevets . Adresse bibliographique. Conditions d'utilisation. Etat: 13.12.2007