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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières  
PARTIE B DIRECTIVES RELATIVES À LA RECHERCHE PARTIE A PARTIE C  
CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE  
5. Liste de vérification 4. Figure publiée avec l'abrégé 6. Transmission de l'abrégé au demandeur  


5.

Liste de vérification

 

En examinant l'abrégé, l'examinateur doit vérifier s'il est conforme aux principes directeurs de caractère général relatifs à la préparation des abrégés de documents de brevet, selon la norme OMPI ST. 12, en utilisant la liste de vérification qui y est jointe et dont les parties pertinentes sont annexées au présent chapitre.

 


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© Office européen des brevets . Adresse bibliographique. Conditions d'utilisation. Etat: 13.12.2007