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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières  
PARTIE B DIRECTIVES RELATIVES À LA RECHERCHE PARTIE A PARTIE C  
CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ    
1. L'avis au stade de la recherche, partie intégrante du rapport de recherche européenne élargi   2. Base de l'avis au stade de la recherche  


1.

L'avis au stade de la recherche, partie intégrante du rapport de recherche européenne élargi

  


Le rapport de recherche européenne élargi se compose de deux éléments :

Règle 62(1)



i)

le rapport de recherche européenne ou le rapport complémentaire de recherche européenne (cf. chapitre X)

  

ii)

l'avis au stade de la recherche

  

 1.1 L'avis au stade de la recherche

 1.2 Position de la division d'examen

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© Office européen des brevets . Adresse bibliographique. Conditions d'utilisation. Etat: 13.12.2007