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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières  
PARTIE C DIRECTIVES RELATIVES À L'EXAMEN QUANT AU FOND PARTIE B PARTIE D  
CHAPITRE II CONTENU DE LA DEMANDE DE BREVET EUROPÉEN (AUTRE QUE LES REVENDICATIONS) CHAPITRE I INTRODUCTION CHAPITRE III REVENDICATIONS  
CHAPITRE II Annexe UNITÉS RECONNUES DANS LA PRATIQUE INTERNATIONALE ET CONFORMES A LA REGLE 49(11) (cf. II,...      

CHAPITRE II - Annexe

UNITÉS RECONNUES DANS LA PRATIQUE INTERNATIONALE ET CONFORMES A LA REGLE 49(11) (cf. II, 4.16)*

 


TABLE DES MATIÈRES

 

1.

Unités SI et leurs multiples et sous-multiples décimaux

 

1.1.

Unités SI de base

 

1.1.1

Nom et symbole spéciaux de l'unité SI de température dans le cas de la température Celsius

 

1.2.

Autres unités SI

 

1.2.1

Unités SI supplémentaires

 

1.2.2

Unités SI dérivées

 

1.2.3

Unités SI dérivées ayant des noms et symboles spéciaux

 

1.3.

Préfixes et leurs symboles servant à désigner certains multiples et sous-multiples décimaux

 

1.4.

Noms et symboles spéciaux de multiples et sous-multiples décimaux d'unités SI autorisés

 

2.

Unités définies à partir des unités SI mais qui ne sont pas des multiples ou sous-multiples décimaux de ces unités

 

3.

Unités utilisées avec le SI dont les valeurs en SI sont obtenues expérimentalement

 

4.

Unités et noms d'unités admis uniquement dans des domaines d'application spécialisés

 

5.

Unités composées

 

*

sur la base du chapitre I de l'Annexe à la directive CEE 80/181/CEE du 20.12.1979, telle que modifiée par les directives CEE 85/1/CEE du 18.12.1984, 89/617/CEE du 27.11.1989 et 1999/103/CE du 24.01.2000.

 
 
 

 1. Unités SI et leurs multiples et sous-multiples décimaux

 2. Unités définies a partir des unités SI mais qui ne sont pas des multiples ou sous-multiples décimaux de ces unités

 3. Unités utilisées avec le SI dont les valeurs en SI sont obtenues expérimentalement

 4. Unités et noms d'unités admis uniquement dans des domaines d'application spécialisés

 5. Unités composées


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© Office européen des brevets . Adresse bibliographique. Conditions d'utilisation. Etat: 13.12.2007