Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets

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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières

PARTIE C DIRECTIVES RELATIVES À L'EXAMEN QUANT AU FOND

PARTIE B

PARTIE D

CHAPITRE II CONTENU DE LA DEMANDE DE BREVET EUROPÉEN (AUTRE QUE LES REVENDICATIONS)

CHAPITRE I INTRODUCTION

CHAPITRE III REVENDICATIONS

CHAPITRE II Annexe UNITÉS RECONNUES DANS LA PRATIQUE INTERNATIONALE ET CONFORMES A LA REGLE 49(11) (cf. II,...

1. Unités SI et leurs multiples et sous-multiples décimaux

2. Unités définies a partir des unités SI mais qui ne sont pas des multiples ou sous-multiples décimaux de ces unités

1.	Unités SI et leurs multiples et sous-multiples décimaux

1.1 Unités SI de base

1.2 Autres unités SI

1.3 Préfixes et leurs symboles servant à désigner certains multiples et sous-multiples décimaux

1.4 Noms et symboles spéciaux de multiples et sous-multiples décimaux d'unités SI autorisés

© Office européen des brevets Adresse bibliographique Conditions d'utilisation Etat: 13.12.2007