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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB

Directives relatives à l'examen - Table des matières  
PARTIE C DIRECTIVES RELATIVES À L'EXAMEN QUANT AU FOND PARTIE B PARTIE D  
CHAPITRE II CONTENU DE LA DEMANDE DE BREVET EUROPÉEN (AUTRE QUE LES REVENDICATIONS) CHAPITRE I INTRODUCTION CHAPITRE III REVENDICATIONS  
CHAPITRE II Annexe UNITÉS RECONNUES DANS LA PRATIQUE INTERNATIONALE ET CONFORMES A LA REGLE 49(11) (cf. II,...      
1. Unités SI et leurs multiples et sous-multiples décimaux   2. Unités définies a partir des unités SI mais qui ne sont pas des multiples ou sous-multiples décimaux de ces unités  
1.4 Noms et symboles spéciaux de multiples et sous-multiples décimaux d'unités SI autorisés 1.3 Préfixes et leurs symboles servant à désigner certains multiples et sous-multiples décimaux    

1.4

Noms et symboles spéciaux de multiples et sous-multiples décimaux d'unités SI autorisés

  

Grandeur

Unité

 

 

 

Nom

Symbole

Relation

Volume

litre

l ou L(1)

1 l = 1 dm3 = 10-3 m3

Masse

tonne

t

1 t = 1 Mg = 103 kg

Pression et contrainte

bar

bar

1 bar = 105 Pa


(1)

Les deux symboles "l" et "L" peuvent être utilisés pour l'unité "Litre".

  


Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3 s'appliquent aux unités et symboles figurant dans le présent tableau.

 

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© Office européen des brevets . Adresse bibliographique. Conditions d'utilisation. Etat: 13.12.2007