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Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB
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CHAPITRE VI |
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Le présent chapitre expose la procédure générale d'examen et comporte, chaque fois qu'il est nécessaire, des directives concernant des questions particulières. Il ne donne pas d'instructions détaillées au sujet de questions d'administration interne. |
2. Procédure d'examen en général
4. Phases ultérieures de l'examen
6. Entretien avec le demandeur
7. Travaux au sein de la division d'examen
8. Questions liées à la recherche et se posant au cours de l'examen
10. Délais de réponse aux notifications de l'examinateur
