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Le contenu d'une demande de brevet européen ou d'un brevet peut être modifié dans les limites fixées à l'art. 123(2) et (3). (En ce qui concerne les conditions à respecter pour les modifications, cf. également A-V, 2, C-VI, 5 et D-V, 6.) Ces modifications se font généralement par le dépôt des pièces faisant défaut ou de pages de remplacement. Lorsque des pages de remplacement sont déposées, le demandeur ou le titulaire du brevet doit, dans un souci d'économie de procédure, identifier clairement toutes les modifications effectuées et indiquer sur quels passages de la demande initiale ces modifications sont fondées. |