Directives relatives à l'examen - Table des matières   PARTIE GÉNÉRALE   2. Notes explicatives   2.1 Vue d'ensemble

2.1	Vue d'ensemble

Le corps de ces directives se compose des cinq parties suivantes :

Partie A : Directives relatives à l'examen des demandes quant à la forme

Partie B : Directives relatives à la recherche

Partie C : Directives relatives à l'examen quant au fond

Partie D : Directives relatives aux procédures d'opposition et de limitation/révocation

Partie E : Directives relatives aux questions générales de procédure.

Les parties A et C traitent des conditions et de la procédure relatives respectivement à l'examen quant à la forme et à l'examen quant au fond, sans tenir compte du stade de la procédure. Ainsi, la partie A concerne l'examen quant à la forme dans les procédures de délivrance et d'opposition.

La partie E porte sur des questions procédurales qui peuvent se présenter à différents stades de la procédure devant l'OEB.

Un tableau récapitulatif ci-après donne une vue d'ensemble des mises à jour dont les directives ont fait l'objet :

Page de couverture Décembre 2007 Sommaire : a - b Décembre 2007 Partie générale : page de couverture, a, 1 - 6 Décembre 2007 Partie A: page de couverture, a - h, I-1 - XII-5 Décembre 2007 Partie B: page de couverture, a - e, I-1 - XII-8 Décembre 2007 Partie C: page de couverture, a - h, I-1 - VI-37 Décembre 2007 Partie D: page de couverture, a - e, I-1 - X-7 Décembre 2007 Partie E: page de couverture, a - e, 1 - XIII-2 Décembre 2007

Les communiqués ci-dessous concernant ces modifications ainsi que d'autres mises à jour récentes ont été publiés au Journal officiel de l'OEB :

Mise à jour Décembre 2007 :	JO 11/2007
Mise à jour juin 2005 :	JO 7/2005, 440 - 443
Mise à jour décembre 2003 :	JO 12/2003, 582 - 585
Mise à jour octobre 2001 :	JO 10/2001, 464 - 465
Mise à jour février 2001 :	JO 2/2001, 115 - 116
Mise à jour juin 2000 :	JO 5/2000, 228 - 234
Mise à jour juillet 1999 :	JO 7/1999, 510 - 522

Il convient de noter que chaque partie des directives a été divisée en chapitres, eux-mêmes subdivisés en sections, comprenant plusieurs paragraphes. Les renvois à d'autres paragraphes de la même partie ont été présentés de façon uniforme, en indiquant chaque fois le numéro du chapitre, de la section et du paragraphe (ainsi, III, 6.5 signifie le paragraphe 5 de la section 6 du chapitre III). Les renvois à une autre partie des directives comportent en outre la lettre de référence de cette partie (ainsi, dans la partie A, si l'on voulait par exemple renvoyer au paragraphe 5 de la section 6 du chapitre III de la partie C, on utiliserait la référence C-III, 6.5).

Les références à des articles et des règles, figurant telles quelles en marge, indiquent l'article ou la règle de la CBE qui fait autorité pour la disposition en cause. Nous pensons que de telles références évitent de plus amples citations de la Convention elle-même.

Il va sans dire que les mots "son" ou "il", utilisés pour désigner les termes "examinateur", "demandeur", "inventeur", etc., doivent être compris comme se référant aussi bien à une personne de sexe masculin que féminin.