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Recherche des brevets: bases de données gratuites

Les bases de données de brevets couvrent tous les domaines technologiques et contiennent des inventions depuis le 19^e siècle jusqu'à nos jours.  Elles sont une source d'idées pour les inventeurs, les scientifiques et les ingénieurs du monde entier. Elles contiennent également des informations juridiques utiles, indiquant par exemple si - et dans quels pays - un brevet est en vigueur.  L'Office européen des brevets recommande les bases de données suivantes, qui peuvent être utilisées gratuitement pour la recherche de brevets.

esp@cenet

Esp@cenet est le réseau européen de bases de données de brevets. Son interface conviviale, disponible dans la plupart des langues européennes, a été soigneusement adaptée aux besoins d'utilisateurs ayant une expérience limitée de la recherche de brevets. Le réseau contient plus de 60 millions de documents brevets du monde entier.

Services brevets ouverts

Les Services brevets ouverts (OPS) fournissent, via l'Internet, des données brevets brutes caractérisées par leur stabilité, leur fiabilité et leur grande qualité.

Register Plus et WebRegMT

C'est dans Register Plus que l'OEB stocke toutes les informations relatives aux demandes de brevet européen et accessibles au public, telles qu'elles découlent de la procédure de délivrance. Si vous souhaitez surveiller des demandes de brevet européen spécifiques, vous pouvez vous inscrire au service d'alerte gratuit WebRegMT qui vous enverra automatiquement un courrier électronique vous avertissant qu'un changement est intervenu pour l'une de ces demandes au cours de la procédure de délivrance.

ESPACE EP

ESPACE EP est la base de données idéale pour les spécialistes de la recherche de brevets souhaitant consulter des documents brevets européens. Grâce au puissant moteur de recherche du logiciel MIMOSA, les utilisateurs peuvent effectuer des recherches plein texte dans les publications EP-A et EP-B des quatre dernières semaines. Ce libre accès au texte complet des publications EP illustre concrètement la politique "d'accès sans obstacles" adoptée par l'OEB en matière d'information brevets. Pour recevoir des renseignements sur l'accès au moteur de recherche gratuit MIMOSA, veuillez  inscrire votre adresse de courrier électronique .