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Données bibliographiques (EBD) de l'OEB et Registre européen des brevets en XML

Binary code (decorative image)

EBD fournit des détails sur toutes les demandes nouvellement publiées et les brevets, ainsi que sur les changements récents apportés aux brevets publiés antérieurement. Le back file est un instantané du Registre européen des brevets à un moment donné.

Télécharger un dossier spécimen

Les données comprennent la date de dépôt, les titres, les données relatives au demandeur, les données de classification et de priorité. Ce sont les mêmes données que dans le Bulletin européen des brevets.


Grâce à EBD vous pouvez :

  • intégrer des enregistrements du Bulletin européen des brevets ou du Registre européen des brevets dans votre propre interface de recherche, base de données ou moteur de recherche ;
  • télécharger des front files hebdomadaires (EBD) et un back file annuel (Registre en XML)
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1. Vérifier les principales caractéristiques de nos produits de données brutes.

2. Commander EBD à patentdata@epo.org.

3. Notez votre nom d'utilisateur et mot de passe pour la zone de téléchargement - vous les recevrez par courrier électronique.

4. Télécharger les fichiers d'échange hebdomadaires (disponibles tous les mercredis à 14h00 CET).

Couverture
à partir de 1978
Format XML ST36
Volume Front file : environ 20 MB
Back file : environ 5,2 GB
Livraison Les données front file sont fournies en téléchargement hebdomadaire.
Les données du back file sont livrées sur disque dur ou peuvent être téléchargées sur demande.
Prix Front file (téléchargement hebdomadaire) : gratuit
Back file : 2 610 EUR

Les entreprises qui souhaitent offrir des produits ou services basés sur les données brutes de l'OEB doivent signer un accord de licence.

Les données sont disponibles sous la forme de fichiers "bruts", non formatés, mais fortement structurés. Elles sont extraites de EPASYS, base de données administrative de l'OEB. Les fichiers ne constituent pas un dossier cumulatif de tous les changements. Il y a une distinction claire entre les publications A et B puisque celles-ci sont des documents distincts à des fins de publication.

Note : Le système de traitement des dossiers doit être capable de lire le jeu de caractères UTF-8.

Les fichiers hebdomadaires EBD en ST36 XML ne donnent pas tout l'historique et toute la situation de la demande ou du brevet OEB.

Le back file du registre annuel dans le fichier XML est un instantané du Registre européen des brevets à un moment donné. Il comprend tout l'historique et la situation de la demande ou du brevet OEB.

Pour plus de détails voir "spécifications EBD version 3.24.1" à la section des manuels.

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Pour savoir quels produits ou services sont adaptés à vos besoins, vous pouvez consulter ce tableau. Si vous souhaitez obtenir des conseils à ce sujet, veuillez remplir ce formulaire.

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