Aide

S'entretenir avec des experts de l'OEB ou obtenir de l'aide d'autres utilisateurs

 

Données EP en texte intégral

Binary code (decorative image)

Un recueil de données brutes, comprenant le texte intégral lisible par machine, de l’ensemble des demandes de brevets et des fascicules de brevets délivrés, publiés par l’OEB depuis la création du recueil en 1978.

Télécharger un fichier type

Ce produit de données brutes est disponible sous forme de données des documents de l’année et données des anciens documents au format XML et PDF/A.


Les Données EP en texte intégral vous permettent :

  • d’accéder au texte intégral de tout le recueil des publications EP (documents EP-A et EP-B) ;
  • de télécharger des fichiers hebdomadaires de documents actuels et un fichier d’anciens documents ;
  • d’effectuer des recherches dans tout le recueil de documents EP en texte intégral en utilisant votre propre interface de recherche, base de données interne ou moteur de recherche.

1. Vérifiez les données type et les informations concernant les principales caractéristiques de vos produits de données brutes.

2. Commandez le produit en envoyant un e-mail à csc@epo.org.

3. Vous recevrez votre nom d'utilisateur et mot de passe pour la zone de téléchargement par courrier électronique.

Contenu

-          Documents EP-A depuis 1978

-          Documents EP-B depuis 1980

Les demandes de brevet européen (documents EP-A) déposées via la voie PCT et publiées par l'OMPI dans l'une des trois langues officielles de l'OEB ne sont pas republiées par l'OEB. Dans ces cas-là, seul un minimum d'informations est disponible (numéro de publication EP, numéro de demande PCT correspondant, etc.).
Formats Documents de l’année et anciens documents : XML ST36 et PDF/A
Volume Documents de l’année : approx. 2,5 Go (fichier comprimé)
Anciens documents au format XML (1978 - 2016) : approx. 1,9 To (fichier comprimé)
Livraison

Les données actuelles peuvent être téléchargées chaque semaine.
La publication a lieu tous les mercredis, à 14h00 (HEC).
Les données d’anciens documents sont fournies sur un disque dur.

Prix Abonnement 2017 (téléchargement) :
Taxe de traitement annuelle :

Fichier d’anciens documents :
Documents EP-A de 1978 à 2016
Documents EP-B de 1980 à 2016
Tous les documents au format XML et PDF/A
Données fournies sur un support physique

Les Conditions relatives à la concession de licences pour les bases de données de l’OEB s’appliquent (PDF, 107 KB) .

L’OEB est tenu par la loi de publier les demandes de brevet qu’il reçoit (documents EP-A) ainsi que les brevets qu’il délivre (documents EP-B).

Un fichier hebdomadaire contenant tous les documents EP-A et EP-B pour la semaine en question est publié chaque mercredi à 14h00.

Il se pourrait que vous soyez aussi intéressé par les produits et services suivants, qui sont similaires ou comprennent les mêmes données :

Pour trouver le produit qui répond au mieux à vos besoins, consultez ce tableau. Si vous souhaitez obtenir des conseils sur les produits et services les mieux adaptés pour vous, veuillez remplir ce formulaire.

Quick Navigation