Registre européen des brevets

Le Registre européen des brevets contient toutes les informations accessibles au public qui concernent les demandes de brevet européen, telles qu'elles découlent de la procédure de délivrance, y compris les oppositions, la correspondance entre les mandataires et l'OEB, ainsi que d'autres renseignements. Ce service permet également l'inspection publique.

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Premiers pas

Apprenez davantage au sujet du Registre européen des brevets par cette vidéo de base.

Registre européen des brevets

Nos 25 modules interactifs de formation en ligne vous apprennent à utiliser le Registre européen des brevets et la Veille du Registre.

Editorial

Nouvelle version du Registre européen des brevets

Le 23 Avril 2014, nous avons lancé une nouvelle version du Registre européen des brevets. Pour en savoir plus, veuillez consulter les notes de version.

Enquête relative au Registre européen des brevets 2013 - quelques résultats clés

Un taux impressionnant de 95% des utilisateurs sont satisfaits ou très satisfaits du Registre européen des brevets, un utilisateur sur deux étant conseil en brevets. Le Registre constitue leur principale source d'informations sur la situation juridique et 85% des utilisateurs trouvent les liens directs vers les registres nationaux très utiles.

Il est intéressant de noter que près de 70% des utilisateurs seraient favorables à l'intégration de la fonction de recherche rapide dans celle de la recherche avancée et qu'un pourcentage tout aussi encourageant se prononce en faveur de la mise en œuvre d'une application mobile.    

Les utilisateurs de la Veille du Registre sont très satisfaits de ce service (85%)  et 60% environ estiment que son intégration au Registre européen des brevets a eu un effet très positif. Nous sommes heureux de constater que ceux qui utilisent la Veille du Registre depuis longtemps (plus de 5 ans) en sont les plus satisfaits et surveillent le plus grand nombre de dossiers. 

Nous nous réjouissons de savoir que le niveau de satisfaction de nos services en général est élevé. Nous espérons que vous continuerez à nous faire part de vos expériences, ce qui nous permettra de poursuivre l'amélioration de nos services.

De nouveaux liens profonds vers les registres nationaux des brevets

Depuis janvier 2014, vous pouvez accéder aisément aux données relatives à la procédure et à la situation juridique des brevets européens validés en Italie et en Turquie. Il vous suffit pour cela de cliquer sur "Situation juridique" dans le Registre européen des brevets. Cela porte ainsi à 27 le nombre des pays qui prennent en charge les liens profonds (Allemagne, Autriche, Belgique, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Islande, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie).

Nous vous invitons à surveiller cette page, car l'OEB s'emploie à augmenter le nombre de registres nationaux compatibles avec les liens profonds.

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