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Registre européen des brevets

Le Registre européen des brevets contient toutes les informations accessibles au public qui concernent les demandes de brevet européen, telles qu'elles découlent de la procédure de délivrance, y compris les oppositions, la correspondance entre les mandataires et l'OEB, ainsi que d'autres renseignements. Ce service permet également l'inspection publique.

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Premiers pas

Apprenez davantage au sujet du Registre européen des brevets par cette vidéo de base.

Registre européen des brevets

Nos 25 modules interactifs de formation en ligne vous apprennent à utiliser le Registre européen des brevets et la Veille du Registre.

Editorial

Saviez-vous que… ?

Vos commentaires nous ont incités à lancer sur notre page d'accueil une série intitulée "Saviez-vous que… ?", qui vise à faire redécouvrir quelques-unes des fonctions de base du Registre européen des brevets. Vous vous apercevrez que vous ne saviez pas tout au sujet du registre EP.

C'est parti ! Saviez-vous que ...

... le Registre européen des brevets permet de faire des recherches booléennes ? Vous ne le saviez pas ?! Eh bien, c'est le cas ! Cela signifie que vous pouvez combiner les termes de la recherche avec AND (pour restreindre le nombre de résultats de la recherche), OR (pour augmenter le nombre de résultats de la recherche) et NOT (pour exclure certains résultats de la recherche). Mais ce n'est pas tout ! En mode Smart search, vous pouvez également utiliser des opérateurs de proximité, des opérateurs de comparaison et bien d'autres fonctionnalités.
Pour en savoir plus, jetez un coup d'œil sur nos opérateurs booléens par défaut et nos opérateurs Smart search.

Nouvelle version du Registre européen des brevets

Le 26 Novembre 2014, nous avons lancé une nouvelle version du Registre européen des brevets. Pour en savoir plus, veuillez consulter les notes de version.

Pour mieux vous servir !

Aidez-nous à poursuivre l'amélioration des services du Registre européen des brevets et de la Veille du Registre en nous donnant votre avis.

GPI - Global Patent Index 

Vous souhaiteriez rechercher en même temps la situation juridique des brevets d'autres administrations? Pourquoi ne pas jeter un coup d'œil à GPI.

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