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Registre européen des brevets

Le Registre européen des brevets contient toutes les informations accessibles au public qui concernent les demandes de brevet européen, telles qu'elles découlent de la procédure de délivrance, y compris les oppositions, la correspondance entre les mandataires et l'OEB, ainsi que d'autres renseignements. Ce service permet également l'inspection publique.

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Premiers pas

Apprenez davantage au sujet du Registre européen des brevets par cette vidéo de base.

Registre européen des brevets

Nos 25 modules interactifs de formation en ligne vous apprennent à utiliser le Registre européen des brevets et la Veille du Registre.

Editorial

Nouvelle version du Registre européen des brevets

Une nouvelle version du Registre européen des brevets a été lancée. Pour en savoir plus, veuillez consulter les notes de version.

Le Service fédéré des registres européens de brevets ("Registre fédéré")

Accessible depuis le Registre européen des brevets, le Service fédéré des registres européens de brevets recueille "à la volée" des données en provenance des États contractants désignés et les affiche sur une seule et même page.  

Nouveau dans le Registre européen des brevets

Global dossier avec les données USPTO

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