Office portugais des brevets

Recherches standard (RS) et travaux spéciaux (TS).

À renseigner

RS - tous domaines techniques.

TS - domaines techniques suivants de la CIB :

• A01B, A01C, A01D, A01F, A01H, A01N, A61K, A61P, A61F et A61G.
• B01D, B01J, B01F, B23 et B29C 45/00.
• C01, C02, C05, C07, C08, C11, C12, C21 et C23C.
• H04M, H05B 7/20, H05B 6/02 et H01J.
• G02B, G21B 1/23 et G21 G.

Sont acceptées les requêtes formulées en anglais, en français ou en portugais.
Les rapports sont fournis en anglais ou en portugais.

http://www.inpi.pt (ou écrire à atm@inpi.pt pour obtenir des formulaires en anglais).

Maria José Cruz
Service des ressources humaines et d'assistance au public, INPI
Campo das Cebolas - 1149-035 Lisbonne - Portugal

Tél. : +351 21 8818100

Délai de fourniture : généralement dix jours ouvrables.