FAQ - Lettre d'information de l'OEB

Questions

Réponses

Qu'est-ce que la lettre d'information de l'OEB ?

La lettre d'information de l'OEB contient des nouvelles et des renseignements concernant le droit européen des brevets, la procédure en matière de brevets européens, l'information brevets, la recherche de brevets et d'autres services de l'OEB. Elle s'adresse aux spécialistes des brevets et présente également des informations détaillées concernant les principales manifestations et formations organisées par l'OEB, ainsi que des liens vers des informations complémentaires sur le site Internet de l'OEB et/ou d'autres sites apparentés.

La lettre d'information comprend quatre parties : une partie générale envoyée à tous les abonnés et trois parties facultatives portant sur demander un brevet, recherche de brevets, ainsi que les informations juridiques. Vous avez ainsi la possibilité de choisir les domaines qui vous intéressent le plus.


Que recouvrent les trois parties facultatives ?

Recherche de brevets

Cochez cette option pour recevoir des informations sur les bases de données brevets et les outils de recherche de l'OEB.

Demande de brevet

Sélectionnez cette catégorie pour rester informé(e) des aspects pratiques des procédures de dépôt et de délivrance, et en savoir plus notamment sur les changements de règles, les formulaires et les taxes.

Droit et pratique

Cette section est axée sur le droit européen des brevets, y compris la jurisprudence des chambres de recours de l'OEB. Elle couvre également des initiatives législatives telles que le brevet unitaire.

Apprentissage et événements

Abonnez-vous à cette rubrique pour recevoir des informations sur les conférences et les possibilités de formation, ainsi que sur l'examen européen de qualification (EEQ) et les modules d'apprentissage en ligne.

Services en ligne

Cette option s'adresse à tous ceux qui souhaitent obtenir des mises à jour et des informations sur les services en ligne de l'OEB, y compris le dépôt en ligne, le paiement des taxes en ligne et le Registre européen des brevets, ainsi que sur les journées de formation que nous proposons aux utilisateurs des services en ligne.


À quelle fréquence la lettre d'information de l'OEB paraît-elle ?

La lettre d'information de l'OEB est publiée toutes les deux semaines, le jeudi. Une édition spéciale est publiée à titre très occasionnel, en cas de nouvelles particulièrement importantes.


Comment puis-je m'abonner à la lettre d'information de l'OEB ?

Il vous suffit pour cela de remplir un formulaire dans lequel vous indiquez votre nom, votre adresse électronique et les thèmes qui vous intéressent.


Comment l'OEB traitera-t-il mes données ?

Vos coordonnées ne seront utilisées que dans le cadre de la lettre d'information de l'OEB et ne seront pas communiquées à des tiers.


Comment puis-je me désabonner de la lettre d'information de l'OEB ?

Vous pouvez le faire à tout moment en cliquant sur le lien prévu sous la rubrique "Useful links" de la lettre d'information. Si vous rencontrez des difficultés avec cet outil, vous pouvez aussi envoyer un courriel à l'adresse website@epo.org en indiquant "Unsubscribe newsletter" dans la ligne "objet".


Comment puis-je modifier mes préférences?

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences, y compris le choix des parties de la lettre auxquelles vous êtes abonné(e) en cliquant sur le lien "Update your profile" sous la rubrique "Useful links".


J'ai quelques difficultés à visualiser la lettre d'information de l'OEB. Comment procéder ?

Si la lettre d'information ne s'affiche pas correctement dans votre logiciel de messagerie, consultez la version en ligne en cliquant sur le lien "Visit the online version" en haut du courriel. Vous pouvez aussi modifier vos préférences afin de recevoir la version texte de la lettre d'information.


Quelle est la différence entre la version HTML et la version texte de la lettre d'information de l'OEB ?

Seule la présentation est différente. La version HTML contient du formatage et des images qui n'apparaissent pas dans la version texte. Le contenu des deux versions est toutefois identique.


Je me suis abonné(e) à la lettre d'information de l'OEB, mais n'en ai encore reçu aucun exemplaire. Que dois-je faire ?

La lettre d'information de l'OEB est envoyée toutes les deux semaines. Il se peut donc que vous ne receviez votre premier exemplaire qu'après un certain temps. Si vous n'avez encore rien reçu 14 jours après vous être abonné(e), veuillez le signaler à l'adresse suivante : website@epo.org.


Qu'est-il arrivé à la lettre d'information sur les services en ligne de l'OEB ?

La lettre d'information sur les services en ligne de l'OEB a été intégrée le 2 juin 2011 à la lettre d'information de l'OEB et en constitue depuis lors une partie supplémentaire. Ce changement s'inscrit dans le cadre de nos efforts visant à fournir un maximum d'informations de façon centralisée, un processus qui a débuté avec la fusion du site Internet des services en ligne et du site principal de l'OEB, à la fin du mois du février.

Les abonnés à la lettre d'information sur les services en ligne recevront désormais automatiquement la partie de la lettre d'information de l'OEB qui contient des articles sur les services en ligne. Si vous souhaitez vous abonner à d'autres thèmes, il vous suffit de cliquer sur le lien "Mettre à jour mon profil", figurant dans chaque lettre d'information.


Puis-je faire de la publicité dans la lettre d'information de l'OEB ?

Non. Cette lettre d'information est réservée à l'actualité concernant l'OEB. Nous ne faisons pas la promotion d'activités, de publications ou de services pour des tiers.


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